2023-10-13fourniture de titres restaurants dématérialisés (Ville de Pithiviers)
fourniture de titres restaurants dématérialisés pour les agents de la ville de Pithiviers, les agents du Ccas de la Ville de Pithiviers et les agents de la Communauté de Communes Du Pithiverais (Ccdp).Lot no1 : Fourniture de tickets restaurants pour les agents de la Ville de PithiviersLot no2 : Fourniture de tickets restaurants pour les agents du Ccas de la Ville de PithiviersLot no3 : Fourniture de tickets restaurants pour les agents de la CcdpMontant maximum annuel (valeur faciale d'un titre 5 euro(s) …
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2023-09-12fourniture de titres restaurant (Département du Loiret)
le présent marché concerne la fourniture de titres restaurant aux agents de la collectivité ne disposant pas de restaurant administratif ou inter administratif à proximité de leur lieu de travail. Le Département du Loiret souhaite procéder à des commandes de titres restaurant nominatifs sous format dématérialisé;aucune option n'est autorisée
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2023-07-05emmission, livraison et gestion de titres restaurant sur support dématérialisé (Centre de gestion de la FPT Drôme)
- La fabrication, la personnalisation, l'émission de titres restaurant sur cartes accréditives L'Envoi, par courrier postal, du code PIN confidentiel à chaque agent bénéficiaire.
- la livraison sécurisée des cartes accréditives.
- la sécurisation du moyen de paiement, y compris en cas de perte ou de vol.
- le rechargement des valeurs sur la carte accréditive.
- le paramétrage de chaque carte conformément à la réglementation en vigueur, notamment en ce qui concerne au plafond journalier de dépenses.
- la …
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2023-06-27accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture de titres restaurant (Communauté de communes de Thann-Cernay)
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum mais avec un montant maximum de 170000 euros HT par an et d'une durée d'1 an renouvelable tacitement 3 fois. Le nombre de titres susceptibles d'être commandés est estimé à 26240 par an. Ces estimations ne sont pas contractuelles. La valeur faciale d'un titre restaurant est de 6 euros , cette valeur pouvant être modulée au gré du pouvoir adjudicateur. La prestation objet de l'accord-cadre comprend notamment la gestion et le …
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2023-04-05fournitures de chèques accompagnement personnalisé pour des prestations d'action sociale (Département de l'Eure)
le présent accord cadre a pour objet la fourniture de Chèques Accompagnement Personnalisé (Cap) au profit des personnes qui rencontrent des difficultés sociales.le CAP donne droit, au profit du bénéficiaire, à l'acquisition de biens, produits ou services dont la nature mentionnée sur le chèque, a été préalablement à sa remise, définie par les dispositions du décret no 99-862 du 6 octobre 1999.le CAP qui est un moyen de paiement rapide et sécurisé doit permettre de régler certaines aides individuelles aux …
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2023-03-02achat de titres restaurant pour le groupement de commandes de la Ville de Sète et du Ccas de Sète (Sète Agglopôle Méditerrannée)
consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de cartes titres restaurant et leur chargement pour les agents de la Ville de Sète et ceux du Ccas. Le nombre de bénéficiaires potentiels (à titre indicatif) est de : 620 agents pour la ville de Sète et 400 agents pour le Ccas.A ce jour, la valeur faciale du titre restaurant est de 6 …
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2023-02-21fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (Département de la Seine Saint Denis)
il s'agit de fournir de chèques d'accompagnement personnalisé à destination des bénéficiaires d'une aide financière du Service Social Départemental dans le cadre de la régie d'avance de la Dpas.Le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande de fourniture avec un minimum et un maximum non-alloti pour 4 ans dont les seuils sont :Montant minimum 300 000,00 euro(s) HtMontant maximum 3 000 000,00 euro(s) (H.T.).
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2023-02-13fourniture, Gestion Et Livraison De Titres De Restaurant Pour La Ville Et Le Ccas D'Aix En Provence (commune d aix en provence)
cet accord-cadre est un groupement de commandes pour la ville et le Ccas d'aix en Provence. Il a pour objet la fourniture, la gestion et la livraison des titres restaurant sous la forme de chéquiers en papiers et de cartes de paiement.Le montant est exprimé en quantité au sein des documents de la consultation. Il de 470 000 titres par an pour le groupement (440 000 titres pour la ville et 30 000 titres pour le Ccas).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est conclu pour …
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2022-12-02fourniture et livraison de chèques d'accompagnement personnalisés (Cap) pour le paiement d'aides sociales (Département de Seine-Maritime)
la consultation est passée en application d'une procédure d'appel d'offres ouvert.La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 7 000 000 euro(s) Ht, mono-attributaire de services en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.L'estimation annuelle est de 6 367 000 euro(s) (H.T.).La valeur faciale des chèques est intégrée dans le montant maximum annuel …
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