2012-01-05Prestation de titres services pour le SDIS 26 affaire 11/25aoo (SDIS 26)
Le present marché a pour objet la mise à disposition de titre de paiement spéciaux, titres services (hors dispositif chèque d'accompagnement personnalisé). Ces tickets services seront utilisés pour les besoins de fonctionnement du groupement formation sport en vue de la prise en charge financière des frais de restauration des stagiaires et formateurs.
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2011-11-09Fourniture de titres de restaurants pour les agents des services municipaux de la Ville de Bayonne et de son CCAS -... (Commune de Bayonne)
La ville de Bayonne (850 agents permanents) et le CCAS (195 agents permanents) font bénéficier à leurs agents de titres restaurant d'une valeur faciale de 6 EUR (3 EUR à la charge de l'employeur).
En 2011, les agents souhaitant adhérer à ce dispositif ont bénéficié de 50 titres dans l'année. A partir de 2012, la dotation annuelle va passer à 70 titres / agent et devrait atteindre les 90 titres à l'horizon 2014.
Le marché représente au maximum 262 000 titres sur la durée totale y compris périodes de …
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2011-06-30Prestations de gestion de titres restaurant (Conseil général de la Sarthe)
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande suivant la définition de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est renouvelable par reconduction expresse sans que sa durée totale puisse excéder 4 années.
Les minima et maxima sont fixés comme suit:
Période ferme: mini: 150 000 et maxi: 600 000 EUR (HT).
Reconduction no 1: mini: 150 000 et maxi: 600 000 EUR (HT).
Reconduction no 2: mini: 150 000 et maxi: 600 000 EUR (HT).
Reconduction no 3: mini: 150 000 et maxi: 600 000 EUR (HT).
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