2025-11-10   Accord cadre à bons de commande pour petits travaux d'eau potable et d'assainissement (Bièvre Isère)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les lieux d'exécution des travaux sont précisés dans chaque bon de commande Voir la passation de marché »
2022-09-26   travaux de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif chez les particuliers (Bièvre Isère Communauté)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord à marché subséquent à bons de commande est un accord cadre avec maximum.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2021-03-30   Accord-cadre à bons de commande pour travaux de branchement d'eau et d'assainissement (Bièvre Isère Communauté)
Les lieux d'exécution des travaux sont précisés dans chaque bon de commande. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour la relance du lot 01. Voir la passation de marché »
2017-07-21   Travaux de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif chez les particuliers (Bièvre Isère Communauté)
Réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif avec pour système de traitement des «Filières compactes et agréées». Accord-cadre avec maximum attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
2014-10-08   Travaux de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif chez les particuliers (Bièvre Isère Communauté)
Le service public de l'assainissement non collectif (dénommé ci-après SPANC) de Bièvre Isère Communauté renouvelle l'opération de réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif. Cette consultation vise à sélectionner des entreprises spécialisées en travaux d'assainissement non collectif, qui seront chargées d'intervenir chez les particuliers au cours de la deuxième phase des projets de réhabilitation, c'est à dire de la phase «Travaux». Voir la passation de marché »