2015-03-24Mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé de niveau 1 pour le projet de... (Syctom)
Le présent Cahier des Clauses Particulières porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (Sps), conformément aux dispositions de la loi no93-1418 du 31.12.1993 et des textes pris pour son application dans le cadre de l'opération de " conception/réalisation/exploitation " du centre de tri de collectes sélectives dans le 17ème arrondissement de Paris, secteur d'aménagement " Clichy-Batignolles ".
La mission, objet du présent …
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