2018-03-06   Accord-cadre pour l'organisation de séjours pendant les vacances scolaires pour l'établissement vacances animation... (Ville de Courbevoie)
La présente consultation est passée sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics car entrant dans la catégorie de services nº 7 de l'avis relatif aux contrats de la commande publique du 27.3.2016. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel en application de l'article 78-i alinéa 2 et 78-ii alinéa 3 et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adichat's voyages Aludeo Aquarelle Aroeven Association Evasion 78 Association les Compagnons des Jours Heureux Association les jours heureux Association Regards Association Temps Libre Vacances France Arts Paris NSTL VELS

2014-06-06   Organisation de séjours de classes de découverte pour les élevés des écoles élémentaires de Charenton-le-Pont - année 2015 (Commune de Charenton-le-Pont)
Le présent marché a pour objet l'organisation des séjours de classes transplantées pour les élèves des écoles élémentaires de la ville de Charenton-le-Pont - année 2015. Il s'agit d'un marché à bons de commandes sans minimum et sans maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics français conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence qui doit être regardé comme un accord-cadre au sens du droit … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ADVE Aludeo Cap Monde NSTL Oval

2014-03-03   Marché d'organisation de séjours de vacances d'hiver et d'été pour des enfants ages de 4 A 17 ans de la ville de... (Ville de Massy)
Le marché est passé en procédure adaptée restreinte sur le fondement de l'article 30 du code des marchés publics. Le présent marché porte sur l'achat de séjours de vacances pour des enfants et des jeunes âgés de 4 à 17 ans pendant les vacances d'hiver et d'été pour l'année 2015. Les séjours se dérouleront pendant les vacances scolaires d'hiver et d'été selon le calendrier national des vacances scolaires de la zone C, défini par l'éducation Nationale. La commune prend en compte les préoccupations du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ADN Aludeo Compagnons des Jours Heureux Djuringa juniors Evasion 91 L'attributaire pressenti pour ce lot... Le manege des sapins lot classe sans suite au motif de... lot declare sans suite (coût élevé au... lot declare sans suite (coût élevé au... lot infructueux puis déclaré sans suite ODCVL PEP Découvertes Sans Frontières VMSF