2014-10-31transports d'enfants intra muros pour la Ville de Fos-sur-Mer (Ville de Fos-sur-Mer)
transports d'enfants intra muros pour la Ville de Fos-sur-Mer.
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 26-i-1°, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-I (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com).
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Alizessuma