Fournisseur: accord cadre pluri-titulaires

3 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur accord cadre pluri-titulaires est mentionné

2017-02-17   Acheminement et fourniture D'Electricite (SYDEV de la Vendée)
Le présent accord-cadre a pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les points de livraison des membres du groupementc'est à dire: — la fourniture d'électricité pour les points de livraison équipés d'un compteur, — l'Accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation pour les points de livraison (Pdl) des membres du groupement, dans le cadre d'un contrat unique, — les services associés, — les prestations relevant de la compétence du Gestionnaire du Réseau de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: accord cadre pluri-titulaires
2015-04-07   Acheminement et fourniture d'électricité (Syndicat départemental d'energie)
Le présent accord-cadre a pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les points de livraison des membres du groupement, c'est à dire: — la fourniture d'électricité pour les points de livraison équipés d'un compteur, — l'accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation pour les points de livraison des membres du groupement, dans le cadre d'un contrat unique, — les services associés, — les prestations relevant de la compétence du gestionnaire du réseau de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: accord cadre pluri-titulaires Accord-cadre Pluri-titulaires
2015-03-27   Acheminement et fourniture de gaz naturel (Syndicat départemental d'energie)
Le présent accord-cadre a pour objet l'acheminement et la fourniture de gaz naturel pour les points de livraison des membres du groupement, c'est-à dire: — la fourniture du gaz naturel pour les points de livraison équipés d'un compteur, — l'accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les points de livraison des membres du groupement, dans le cadre d'un contrat unique, — les services associés, — les prestations relevant de la compétence du gestionnaire du réseau de distribution (GRD). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: accord cadre pluri-titulaires