2024-01-22Entretien d'espaces verts par éco pâturage et médiation animale (Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV)
La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne les établissements parties suivants : Centre hospitalier de Valence, Centre hospitalier Drôme Vivarais, Centre hospitalier Intercommunal Vercors Isère, Centre hospitalier de Lamastre. --- Le marché est un accord-cadre à bon de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code …
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2023-07-12activités de soutien corporel et sensoriel à destination des équipes (relance) (CHU Reims)
activités de soutien corporel et sensoriel à destination des équipes. Le marché est divisé en 3 lots. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du CCP, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. L'Accord-Cadre à bons de commande est monoattributaire sauf pour le lot 11 qui est multiattributaires. Celui-Ci est conclu, sans minimum mais avec un …
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2023-03-30activités de soutien corporel et sensoriel à destination des équipes (CHU Reims)
activités de soutien corporel et sensoriel à destination des équipes. Le marché est divisé en 20 lots. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du CCP, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. L'Accord-Cadre à bons de commande est monoattributaire sauf pour le lot 11 qui est multiattributaires. Celui-Ci est conclu, sans minimum mais avec un …
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2011-05-24Délégation de service public pour l'exploitation du SPA des sports (Commune de Megève)
Délégation de service public suivant les modalités définies aux articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales.
Caractéristiques: proposer aux clients des activités de détente et de soins avant ou après des exercices physiques.
Le délégataire devra notamment assurer la prise en charge et l'exploitation complète du centre, sa gestion administrative et financière du centre, la promotion de l'équipement, l'information aux usagers, la commercialisation …
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