activités de soutien corporel et sensoriel à destination des équipes. Le marché est divisé en 20 lots. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du CCP, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. L'Accord-Cadre à bons de commande est monoattributaire sauf pour le lot 11 qui est multiattributaires. Celui-Ci est conclu, sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements membres du groupement de commandes, les quantités estimées annuelles sont précisées dans le CCTP et les BPU à titre indicatif à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections réalisées (et en accès libre sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-03-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de mieux-être
Numéro de référence: AO-2023-QVT
Brève description:
activités de soutien corporel et sensoriel à destination des équipes. Le marché est divisé en 20 lots. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du CCP, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. L'Accord-Cadre à bons de commande est monoattributaire sauf pour le lot 11 qui est multiattributaires. Celui-Ci est conclu, sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements membres du groupement de commandes, les quantités estimées annuelles sont précisées dans le CCTP et les BPU à titre indicatif à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections réalisées (et en accès libre sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
activités de soutien corporel et sensoriel à destination des équipes. Le marché est divisé en 20 lots. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du CCP, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. L'Accord-Cadre à bons de commande est monoattributaire sauf pour le lot 11 qui est multiattributaires. Celui-Ci est conclu, sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements membres du groupement de commandes, les quantités estimées annuelles sont précisées dans le CCTP et les BPU à titre indicatif à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections réalisées (et en accès libre sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-30 📅
Date limite de soumission: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-04-04 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 067-200142
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
etablissements membres du groupement de commandes :chu de Reims, CH Auban Moët d'epernay, ghsa, ch de Fismes, CH de Montmirail, epsmm, ehpad d'avize, EHPAD d'ay, GIP Logistique Sud Marne - châlons-En-Champagne. --Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims agit en qualité d'établissement support du GHUC. --Pour l'accomplissement du présent marché, le Centre Hospitalier Universitaire de Reims est le coordonnateur du groupement de commandes. A ce titre, il est compétent pour :- coordonner le recensement des besoins ;- procéder à la passation, à la signature et à la notification des marchés ;- établir et notifier, le cas échéant, toute modification aux marchés (avenant) ;- procéder, le cas échéant, à la reconduction ou non-reconduction des marchés ;- prononcer, le cas échéant, la résiliation des marchés ;- gérer, le cas échéant, les relations pré-contentieuses et les contentieux nés de la passation des marchés.--duree du marche :Le marché est passépour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31/12/2023. Cette période est reconductible pour 3 périodes de 12 mois. --obtention du dossier de consultation des entreprises (dce) :Le dossier de consultation des entreprises (Dce) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plateforme de dématérialisation est en accès libre.--modalite de transmission des candidatures et des offres :* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no 1 au Règlement de la Consultation.* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe no 1).--la facturation électronique est obligatoire
etablissements membres du groupement de commandes :chu de Reims, CH Auban Moët d'epernay, ghsa, ch de Fismes, CH de Montmirail, epsmm, ehpad d'avize, EHPAD d'ay, GIP Logistique Sud Marne - châlons-En-Champagne. --Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims agit en qualité d'établissement support du GHUC. --Pour l'accomplissement du présent marché, le Centre Hospitalier Universitaire de Reims est le coordonnateur du groupement de commandes. A ce titre, il est compétent pour :- coordonner le recensement des besoins ;- procéder à la passation, à la signature et à la notification des marchés ;- établir et notifier, le cas échéant, toute modification aux marchés (avenant) ;- procéder, le cas échéant, à la reconduction ou non-reconduction des marchés ;- prononcer, le cas échéant, la résiliation des marchés ;- gérer, le cas échéant, les relations pré-contentieuses et les contentieux nés de la passation des marchés.--duree du marche :Le marché est passépour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31/12/2023. Cette période est reconductible pour 3 périodes de 12 mois. --obtention du dossier de consultation des entreprises (dce) :Le dossier de consultation des entreprises (Dce) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plateforme de dématérialisation est en accès libre.--modalite de transmission des candidatures et des offres :* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no 1 au Règlement de la Consultation.* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe no 1).--la facturation électronique est obligatoire
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: massage shiatsu assis pour les établissements de Reims
Numéro du lot: 1
Brève description:
massage shiatsu assis pour les établissements de Reims. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
massage shiatsu assis pour les établissements de Reims. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Description des renouvellements: reconductible pour 3 périodes de 12 mois
Intitulé du lot: réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour les établissements de Reims
Numéro du lot: 2
Brève description:
réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour les établissements de Reims.L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour les établissements de Reims.L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Intitulé du lot: réveil musculaire / streching pour les établissements de Reims
Numéro du lot: 3
Brève description:
réveil musculaire / streching pour les établissements de Reims. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
réveil musculaire / streching pour les établissements de Reims. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Intitulé du lot: massage Shiatsu assis pour le Groupe Hospitalier Sud Ardennes
Numéro du lot: 4
Brève description:
massage Shiatsu assis pour le Groupe Hospitalier Sud Ardennes. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
massage Shiatsu assis pour le Groupe Hospitalier Sud Ardennes. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Intitulé du lot: réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour le Groupe Hospitalier Sud Ardennes
Numéro du lot: 5
Brève description:
réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour le GHSA. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour le GHSA. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Intitulé du lot: réveil musculaire / streching pour le Groupe Hospitalier Sud Ardennes
Numéro du lot: 6
Brève description:
réveil musculaire / streching pour le GHSA. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
réveil musculaire / streching pour le GHSA. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Intitulé du lot: massage Shiatsu assis pour le Centre Hospitalier de Fismes
Numéro du lot: 7
Brève description:
massage Shiatsu assis pour le Centre Hospitalier de Fismes. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
massage Shiatsu assis pour le Centre Hospitalier de Fismes. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Intitulé du lot: réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour le Centre Hospitalier de Fismes
Numéro du lot: 8
Brève description:
réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour le Centre Hospitalier de Fismes. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour le Centre Hospitalier de Fismes. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Intitulé du lot: réveil musculaire / streching pour le Centre Hospitalier de Fismes
Numéro du lot: 9
Brève description:
réveil musculaire / streching pour le Centre Hospitalier de Fismes. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
réveil musculaire / streching pour le Centre Hospitalier de Fismes. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Intitulé du lot: réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour le Centre Hospitalier d'epernay et les EHPAD d'ay, d'avize
Numéro du lot: 10
Brève description:
réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour le Centre Hospitalier d'epernay et les EHPAD d'ay, d'avize. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour le Centre Hospitalier d'epernay et les EHPAD d'ay, d'avize. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Intitulé du lot: réveil musculaire / streching pour le Centre Hospitalier d'epernay (dont l'ehpad de Dormans) et l'epsmm d'epernay
Numéro du lot: 11
Brève description:
réveil musculaire / streching pour le Centre Hospitalier d'epernay (dont l'ehpad de Dormans) et l'epsmm d'epernay. L'Accord-Cadre est multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
réveil musculaire / streching pour le Centre Hospitalier d'epernay (dont l'ehpad de Dormans) et l'epsmm d'epernay. L'Accord-Cadre est multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Intitulé du lot: réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour le Centre Hospitalier de Montmirail
Numéro du lot: 12
Brève description:
réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour le Centre Hospitalier de Montmirail. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour le Centre Hospitalier de Montmirail. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Intitulé du lot: massage shiatsu assis pour l'epsmm de Chalons en Champagne et le GIP Sud Marne
Numéro du lot: 13
Brève description:
massage shiatsu assis pour l'epsmm de Chalons en Champagne et le GIP Sud Marne. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
massage shiatsu assis pour l'epsmm de Chalons en Champagne et le GIP Sud Marne. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Intitulé du lot: réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour l'epsmm de Chalons en Champagne et le GIP Sud Marne
Numéro du lot: 14
Brève description:
réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour l'epsmm de Chalons en Champagne et le GIP Sud Marne. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour l'epsmm de Chalons en Champagne et le GIP Sud Marne. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Intitulé du lot: réveil musculaire/ stretching pour l'epsmm de Chalons en Champagne et le GIP Sud Marne
Numéro du lot: 15
Brève description:
réveil musculaire/ stretching pour l'epsmm de Chalons en Champagne et le GIP Sud Marne. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
réveil musculaire/ stretching pour l'epsmm de Chalons en Champagne et le GIP Sud Marne. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Intitulé du lot: massage shiatsu assis pour l'epsmm de Vitry le François
Numéro du lot: 16
Brève description:
massage shiatsu assis pour l'epsmm de Vitry le François. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
massage shiatsu assis pour l'epsmm de Vitry le François. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Intitulé du lot: réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour l'epsmm de Vitry le François
Numéro du lot: 17
Brève description:
réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour l'epsmm de Vitry le François. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour l'epsmm de Vitry le François. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Intitulé du lot: réveil musculaire/ stretching pour l'epsmm de Vitry le François
Numéro du lot: 18
Brève description:
réveil musculaire/ stretching pour l'epsmm de Vitry le François. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
réveil musculaire/ stretching pour l'epsmm de Vitry le François. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Intitulé du lot: massage shiatsu assis pour l'epsmm d'epernay
Numéro du lot: 19
Brève description:
massage shiatsu assis pour l'epsmm d'epernay. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
massage shiatsu assis pour l'epsmm d'epernay. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Intitulé du lot: réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour l'epsmm d'epernay
Numéro du lot: 20
Brève description:
réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour l'epsmm d'epernay. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
réflexologie plantaire, palmaire et massage crânien pour l'epsmm d'epernay. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
Situation économique et financière:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire
Capacité technique et professionnelle:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou DUME
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou DUME
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mi 2026
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja)- référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne
Informations sur les délais d'introduction des recours
référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja)- référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Source: OJS 2023/S 067-200142 (2023-03-30)
Avis d'attribution de marché (2023-09-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
activités de soutien corporel et sensoriel à destination des équipes. Le marché est divisé en 20 lots. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du CCP, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. L'Accord-Cadre à bons de commande est mono-attributaire sauf pour le lot 11 qui est multi-attributaires. Celui-Ci est conclu, sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
activités de soutien corporel et sensoriel à destination des équipes. Le marché est divisé en 20 lots. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du CCP, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. L'Accord-Cadre à bons de commande est mono-attributaire sauf pour le lot 11 qui est multi-attributaires. Celui-Ci est conclu, sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Valeur totale du marché: 368 928 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-06 📅
Date de publication: 2023-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 174-547395
Se réfère à l'avis: 2023/S 067-200142
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
etablissements membres du groupement de commandes :chu de Reims, CH Auban Moët d'epernay, ghsa, ch de Fismes, CH de Montmirail, epsmm, ehpad d'avize, EHPAD d'ay, GIP Logistique Sud Marne - châlons-En-Champagne.--Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims agit en qualité d'établissement support du Ghuc.--Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31/12/2023. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.--le montant indiqué à l'article V.2.4 est le montant maximum HT pour la durée totale du marché pour chaque lot (reconductions comprises).Le montrant indiqué à l'article Ii.1.7 est égal au montant total maximum HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché (reconductions comprises).--le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no 2015-1341 et du Décret no 2015-1342 du 23 octobre 2015 sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire
etablissements membres du groupement de commandes :chu de Reims, CH Auban Moët d'epernay, ghsa, ch de Fismes, CH de Montmirail, epsmm, ehpad d'avize, EHPAD d'ay, GIP Logistique Sud Marne - châlons-En-Champagne.--Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims agit en qualité d'établissement support du Ghuc.--Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31/12/2023. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.--le montant indiqué à l'article V.2.4 est le montant maximum HT pour la durée totale du marché pour chaque lot (reconductions comprises).Le montrant indiqué à l'article Ii.1.7 est égal au montant total maximum HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché (reconductions comprises).--le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no 2015-1341 et du Décret no 2015-1342 du 23 octobre 2015 sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Nom: shiatsu t.a.o
Adresse postale: 2 bâtiment B, Rue Marcel Thil
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷 Marne
🏙️
Valeur totale du marché: 110 124 EUR 💰
31 752 EUR 💰
15 120 EUR 💰
Nom: odelia schreiber
Adresse postale: 1 Route de Passy
Commune postale: Sainte Gemme
Code postal: 51700
Valeur totale du marché: 81 144 EUR 💰
22 680 EUR 💰
11 340 EUR 💰
26 460 EUR 💰
8 064 EUR 💰
4 032 EUR 💰
3 780 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
3
- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne