2023-08-28   Accord-Cadre Relatif Aux Services De Collecte Et D'Affranchissement De Courriers, Colis, D'Echanges De Documents Par... (Partenord Habitat)
Le présent marché est un accord cadre à bons de commande passé en procédure adaptée en application de l'article R.2123-1 3° du Code de la commande publique, étant donné qu'il a pour objet la réalisation de prestation de services sociaux et autres services spécifiques. le présent accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de notification, avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois. La durée totale du marché ne pouvant excéder quarante-huit … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Courrier Plus
2020-02-06   Fourniture de services postaux et la distribution du magazine «La Sarthe» pour les besoins du département de la Sarthe (Département de la Sarthe)
Les prestations feront l'objet de 4 accords-cadres mono-attributaires exécutés par émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le département de la Sarthe, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions des articles L. 2112-2, L. 2152-7 et R. 2152-7 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement: la Poste/Mediapost
2017-08-10   Remise, collecte, affranchissement, acheminement et distribution des courriers et colis du département de l'Oise (Conseil départemental de l'Oise)
L'accord-cadre a pour objet: — la remise du courrier et des colis à destination du Département de l'Oise au bureau accueil et courrier (BAC) situé à Beauvais (60000), — la collecte auprès du BAC du courrier sortant du Département, massifiable ou non, son affranchissement et son acheminement vers un site postal, — la collecte auprès du BAC du courrier sortant de tous formats envoyés par le département, déjà affranchis, leur acheminement et leur distribution, — la collecte auprès du BAC des colis de tous … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: La Poste
2012-07-25   Prestations de service pour l'affranchissement, l'acheminement et la distribution du courrier de certains sites... (Conseil général de l'Oise)
La présente consultation a pour objet l'affranchissement, l'acheminement et la distribution du courrier de certains sites distants du département de l'Oise. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: La Poste Sa - Direction opérationnelle...
2012-04-02   Prestations de service pour la remise, la collecte, l'affranchissement, l'acheminement et la distribution du... (Conseil général de l'Oise)
La présente consultation a pour objet la remise, la collecte, l'affranchissement, l'acheminement et la distribution du courrier de certains sites distants du département de l'Oise. Voir la passation de marché »