2022-09-14batiments Communaux Et Batiments Ccas - travaux D'Entretien - lot no07 Plomberie Chauffage Ventilation Et Lot no09 Etancheite (Commune de Rouen)
la présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien dans les équipements communaux et du Ccas. Il concerne les lots suivants :- lot no07 plomberie, chauffage et ventilation- lot no09 étanchéitéchaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de …
Voir la passation de marché »
2022-09-08accord-Cadre relatif aux travaux dans les bâtiments de la Ville de Grenoble et du Centre Communal d'action Sociale... (Commune de Grenoble)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le présent accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commande entre la Ville de Grenoble et le Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Grenoble.Le présent accord-cadre ne comprend pas les travaux d'été dans les écoles …
Voir la passation de marché »