2021-01-07   Cesson-Sévigné «ZAC du Haut Grippé — lot J22» — nº 2019CN50/2019CN51/2019CN52 — construction d’un foyer de 72... (NEOTOA)
Construction d’un foyer de 72 logements locatifs. Voir la passation de marché »

2019-11-25   Projet de réhabilitation et d'extension d'une résidence sociale au 1 rue Soleure Strasbourg (AMITEL)
Projet de réhabilitation et d'extension d'une résidence sociale au 1 rue Soleure Strasbourg. Voir la passation de marché »

2019-07-04   Projet de réhabilitation et d'extension d'une résidence sociale au 1 rue Soleure Strasbourg (AMITEL)
Projet de réhabilitation et d'extension d'une résidence sociale au 1 rue Soleure Strasbourg. Voir la passation de marché »

2015-05-20   Construction d'un EHPAD de 80 places (CCAS de Châteaulin)
Construction d'un EHPAD de 80 places nature des prestations: construction neuve Surface De Plancher à bâtir: 5424 mètres carrés A titre indicatif, les prestations commenceront au mois de Septembre 2015. Clauses d'exécution du marché: insertion sociale et clause environnementale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Abers etanchéité ALB 29 Atelier Saint-Jacques Bellocq paysages Caillarec Cegelec Elorn plomberie chauffage Ferronnerie d'art Lobligeois Groupe FEE HILL ROM Le Roux TP Orona Personnic SAS PRC Realu SARL Charles Lapous SARL Guyomarc'H SARL Le Teuff Carrelages SAS Falher

2014-07-15   Construction d'une résidence sociale de 160 logements et locaux communs – avenue Léon Blum – quartier de la... (Résidences sociales de France)
Travaux de construction d'une résidence sociale de 160 logements et locaux communs – avenue Léon Blum – quartier de la Fauconnière – 95500 Gonesse. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Entreprise Brezillon

2014-06-02   Construction d'une résidence sociale de 255 logements et locaux communs avec démolition du foyer de travailleurs... (Résidences sociales de France)
Travaux de construction d'une résidences sociale de 255 logements et locaux communs avec démolition du foyer de travailleurs migrants existants de 104 chambres - 56 rue Anizan Cavillon - 93350 Le Bourget. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Entreprise ZUB

2013-03-04   12 18 00 - aot/Loa pour la réalisation d'une résidence de logements étudiants dite " Résidence ifbc " à Tours (37000) (CROUS d'Orléans-Tours)
marché de travaux au sens de la Directive 2004/18/ce emportant financement, conception et exécution, par quelque moyen que ce soit, de travaux répondant aux besoins précisés par le pouvoir adjudicateur, réalisés sous maîtrise d'ouvrage extérieure au pouvoir adjudicateur.Lieu principal d'exécution : TOURS (37000)le Code des marchés publics français n'est pas applicable à ce contrat, lequel est passé en la forme d'un ensemble contractuel indivisible comprenant, d'une part, une autorisation d'occupation … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement composé de la SA d'HLM...

2012-11-22   Bail Emphytéotique Administratif (BEA) dévolu sous la forme d'un dialogue compétitif en vue de la réalisation d'une... (Commune de Rouez-en-Champagne)
La commune de Rouez-en-Champagne souhaite conclure un bail emphytéotique administratif en vue du financement, de la conception, de la construction et de la maintenance d'une résidence pour personnes âgées nécessiteuses de 50 logements. Ce BEA sera assorti d'une convention de mise à disposition, permettant ainsi l'exploitation des logements en régie directe par la Commune, son CCAS ou, par une autre structure, en charge de la poursuite d'un but d'intérêt général ou, d'une mission de service public. La … Voir la passation de marché »

2012-09-27   12 18 00 - aot/Loa pour la réalisation d'une résidence de logements étudiants dite "résidence IFBC" à Tours (37000) (CROUS d'Orléans-Tours)
Marché de travaux au sens de la directive 2004/18/CE emportant financement, conception et exécution, par quelque moyen que ce soit, de travaux répondant aux besoins précisés par le pouvoir adjudicateur, réalisés sous maîtrise d'ouvrage extérieure au pouvoir adjudicateur. Lieu principal d'exécution: Tours (37000) le code des marchés publics français n'est pas applicable à ce contrat, lequel est passé en la forme d'un ensemble contractuel indivisible comprenant, d'une part, une autorisation d'occupation … Voir la passation de marché »

2011-11-30   Baux emphytéotiques administratifs (BEA) associés à deux conventions de mise à disposition pour la construction de 2... (Communauté de communes Terres de Montaigu)
Le montage juridique est le suivant: — baux emphytéotiques administratifs passés conformément aux dispositions des articles L1311-2 et suivants du code général des collectivités territoriales (CGCT) en vue de la réalisation d'une opération d'intérêt général d'accueil des personnes âgées, — conventions de mise à disposition des ouvrages conçus, financés et réalisés par l'emphytéote. Les deux BEA et conventions de mise à disposition seront conclus pour une durée comprise entre 35 et 50 ans (mais les … Voir la passation de marché »

2011-07-29   11-09-00 - AOT/LOA pour la réalisation d'une résidence de logements étudiants dite "Résidence Lahitolle" à Bourges... (CROUS d'Orléans-Tours)
Marché public de travaux au sens de la directive 2004/18/CE emportant financement, conception et exécution, par quelque moyen que ce soit, de travaux répondant aux besoins précisés par le pouvoir adjudicateur, réalisés sous maîtrise d'ouvrage extérieure au pouvoir adjudicateur. Lieu d'exécution: le site Lahitolle, au sein d'une ZAC, à Bourges (Cher). Le code des marchés publics français n'est pas applicable à ce contrat, lequel est passé en la forme d'un ensemble contractuel indivisible comprenant, d'une … Voir la passation de marché »