2022-12-01location Longue Durée De Véhicules Particuliers Neufs Ou D'Occasion Pour Les Besoins De La Ville D'Istres (commune d istres)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre multi-attributaire mixte (exécuté via des marchés subséquents et à bons de commande) sans montants annuels minimum mais avec montants annuels maximum en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique du …
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2022-03-10acquisition De Véhicules Neufs - 13180 Gignac-La-Nerthe (commune de gignac la nerthe)
le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules neufs pour la commune, notamment :-Véhicule de type utilitaire à énergie électrique ;-Véhicule de type berline compacte a énergie électrique ;-Véhicule de type fourgon utilitaire à énergie électrique ;-Véhicule de type utilitaire espaces verts pour pistes et pentes abruptes à énergie électrique ;-Véhicule de type tracteur avec épareuse électrique ;-Véhicule de type nacelle fourgon ;-Véhicule de type break compact hybride rechargeable ;-Véhicule de …
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2022-01-05location de camions polybennes et de camions grues (Chartres métropole traitement valorisa)
la présente consultation concerne la location de camions polybennes et de camions grues. Les prestations sont divisées en deux lots. Chaque lot est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification. Il n'est pas prévu de période de reconduction.Chaque bon de commande précisera les délais et dates de début d'exécution ou de livraison des prestations.Pour les locations, le délai de livraison et la date de début de location effective ne pourront être inférieurs à 30 jours à compter de la …
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2021-12-17acquisition de poids lourds TP d'occasion (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion des marchés subséquents.
Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le montant maximum …
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