2020-06-23DM à usage unique, hémodialyse, chirurgie cardiaque, neurochirurgie, chirurgie thoracique et vasculaire, radiologie,... (CH Annecy Genevois)
— le titulaire du marché est informé, que le Centre hospitalier Annecy Genevois (Change), établissement support, du GHT Haute-Savoie, Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º a) du code de la santé publique au bénéfice des membres du GHT soit le Change et le centre hospitalier de Rumilly. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour son compte et celui des établissements partis;
— les établissements sont pour …
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2018-06-26Dispositifs médicaux à usage unique, hémodialyse, chirurgie cardiaque, neurochirurgie, chirurgie thoracique et... (Change)
Le titulaire du marché est informé que le Change, établissement support du GHT. Annecy Albanais passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5ºa) du CSP au bénéfice des membres du GHT, soit le Change et le Centre Hospitalier de Rumilly. L'ensemble des besoins de ces établissements sont donc réputés couverts par ce marché. Ces besoins pourront faire l'objet de modifications (ajout de besoins sur certains lots) en cours d'exécution du marché (art. 139 du décret M.P.) en fonction des …
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2016-05-02Fourniture de consommables pour anesthésies — réanimations — sAMU (CHU de Rouen)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 25-i-1 et 66 à 68 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent marché public est un accord cadre de fournitures conclu avec un opérateur économique ayant pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commandes à émettre.
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2015-04-03Affaire no 15s0038 (CHU Amiens Picardie)
Fournitures médicales hospitalières et d'imagerie médicale - 45 lots
conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande
la prestation porte sur 45 lots (détail des lots au règlement de consultation).
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