Fourniture de consommables d'anesthésie et de ventilation

CHRU de Nancy

Fourniture de consommables d'anesthésie et de ventilation pour les établissements du Groupement hospitalier de territoire Sud Lorraine: Le marché public sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-07 Avis de marché
2019-11-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Oxygénothérapie et assistance respiratoire
Numéro de référence: AO_19054_BIOMED
Brève description:
Fourniture de consommables d'anesthésie et de ventilation pour les établissements du Groupement hospitalier de territoire Sud Lorraine: Le marché public sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Oxygénothérapie et assistance respiratoire 📦
Code CPV supplémentaire: Dispositif d'administration d'oxygène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: a.daniel@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851239 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=427492&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=427492&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-07 📅
Date limite de soumission: 2019-07-08 📅
Date de publication: 2019-06-12 📅
Date de fin: 2020-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 111-271407
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur: Le CHRU de Nancy, désigné établissement support du Groupement hospitalier de territoire Sud Lorraine, assure, depuis le 1.1.2018, la responsabilité de la fonction achat pour le compte des établissements parties du GHT. Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper «CHRU Nancy» dans le champs «Entité publique» de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHRU de Nancy, par courriel à a.daniel@chru-nancy.fr — Renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHRU de Nancy au tél. +33 383851239 ou par courriel à a.daniel@chru-nancy.fr — Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse courriel: a.daniel@chru-nancy.fr — ou en cliquant sur le lien «Poser une question» disponible dans le bloc «Question» de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr Une réponse sera alors adressée, par courrier électronique et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Transmission des plis: les offres seront obligatoirement transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement. Modalités de transmission électronique des offres: les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat. Unité monétaire utilisée: euro. Échantillons: les candidats devront fournir à titre gratuit, pour la date limite de réception des offres au plus tard, des échantillons témoins et des échantillons destinés aux tests, suivant les modalités précisées dans les documents de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 996 000 EUR 💰
Numéro du lot: 38
Brève description:
L'accord-cadre est divisé en 38 lots attribués individuellement: notamment insufflateurs manuels à usage unique, masques faciaux d'anesthésie, masques VNI, circuits ventilation, consommables pour mesure de la capnie, capteurs de débit, consommables pour exploration fonctionnelle respiratoire, chaux sodée.
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Description des renouvellements:
L'accord-cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.10.2020. Il sera tacitement reconductible 3 fois, pour les périodes du 1.11.2020 au 31.10.2021, du 1.11.2021 au 31.10.2022 et du 1.11.2022 au 31.10.2023.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des établissements du GHT Sud Lorraine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur du candidat qu'il:
1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats du GHT Sud Lorraine — secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=427492&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur: Le CHRU de Nancy, désigné établissement support du Groupement hospitalier de territoire Sud Lorraine, assure, depuis le 1.1.2018, la responsabilité de la fonction achat pour le compte des établissements parties du GHT. Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper «CHRU Nancy» dans le champs «Entité publique» de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHRU de Nancy, par courriel à a.daniel@chru-nancy.fr — Renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHRU de Nancy au tél. +33 383851239 ou par courriel à a.daniel@chru-nancy.fr — Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse courriel: a.daniel@chru-nancy.fr — ou en cliquant sur le lien «Poser une question» disponible dans le bloc «Question» de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr
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Une réponse sera alors adressée, par courrier électronique et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
Transmission des plis: les offres seront obligatoirement transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement. Modalités de transmission électronique des offres: les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.
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Unité monétaire utilisée: euro.
Échantillons: les candidats devront fournir à titre gratuit, pour la date limite de réception des offres au plus tard, des échantillons témoins et des échantillons destinés aux tests, suivant les modalités précisées dans les documents de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2019/S 111-271407 (2019-06-07)
Avis d'attribution de marché (2019-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de consommables d'anesthésie et de ventilation pour les établissements du groupement hospitalier de territoire Sud Lorraine: le marché public sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
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Valeur totale du marché: 1 272 962 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-07 📅
Date de publication: 2019-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 218-534933
Se réfère à l'avis: 2019/S 111-271407
Numéro JO-S: 218

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Insufflateur manuel à usage unique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Masque facial d'anesthésie à bourrelet.
Numéro du lot: 3
Brève description: Masque facial d'anesthésie à lèvres.
Numéro du lot: 4
Brève description: Masque VNI
Numéro du lot: 5
Brève description: Kit VNI complet pour ventilateur Philips
Numéro du lot: 6
Brève description: Consommables optiflow/circuit inspiratoire
Numéro du lot: 7
Brève description: Consommables optiflow/lunette
Numéro du lot: 8
Brève description: Consommables pour système Airvo
Numéro du lot: 9
Brève description: Sangle de maintien pour sonde d'intubation.
Numéro du lot: 10
Brève description: Consommables pour mesure de la capnie/lignes de prélèvement sidestream
Numéro du lot: 11
Brève description: Consommables pour mesure de la capnie/lignes de prélèvement microstream
Numéro du lot: 12
Brève description: Consommables pour mesure de la Capnie/pièges à eau pour équipements dräger
Numéro du lot: 13
Brève description: Consommables pour mesure de la capnie/pièges à eau pour équipements GE.
Numéro du lot: 14
Brève description: Consommables pour mesure de la capnie/adaptateur CO2 pour équipements spacelabs
Numéro du lot: 15
Brève description:
Consommables pour mesure de la capnie/adaptateur CO2 pour équipements air liquide.
Numéro du lot: 16
Brève description: Consommables pour mesure de la capnie/adaptateur CO2 pour équipements Corpuls3
Numéro du lot: 17
Brève description:
Consommables pour mesure de la capnie/adaptateur CO2 pour équipements physiocontrol/stryker
Numéro du lot: 18
Brève description: Consommables pour mesure de la Capnie/Capnomask
Numéro du lot: 19
Brève description: Capteur de debit/capteur de spirométrie pour ventilateurs Dräger
Numéro du lot: 20
Brève description: Capteur de débit/capteur de spirométrie pour ventilateurs Nihon Kohden.
Numéro du lot: 21
Brève description: Capteur de débit/capteur de spirométrie pour ventilateurs air liquide.
Numéro du lot: 22
Brève description: Capteur de debit/capteur de spirometrie pour ventilateurs maquet/getinge
Numéro du lot: 23
Brève description:
Consommables pour exploration fonctionnelle respiratoire/kit monté pour plethysmographie
Numéro du lot: 24
Brève description:
Consommables pour exploration fonctionnelle respiratoire/filtre spirographique à embout aplati.
Numéro du lot: 25
Brève description:
Consommables pour exploration fonctionnelle respiratoire/filtre spirographique à embout rond.
Numéro du lot: 26
Brève description:
Consommables pour exploration fonctionnelle respiratoire/filtre pour appareil à nº
Numéro du lot: 27
Brève description: Chaux sodée en cartouche UU.
Numéro du lot: 28
Brève description: Chaux sodée en vrac.
Numéro du lot: 29
Brève description: Filtres échangeurs de chaleur et d'humidite (ECH)/nez artificiel
Numéro du lot: 30
Brève description: Échangeurs de chaleur et d'humidité pour patient tracheotomise.
Numéro du lot: 31
Brève description:
Cellule a oxygène/capteur d'oxygène compatibles avec équipements de la marque Dräger.
Numéro du lot: 32
Brève description:
Cellule à oxygène/capteur d'oxygène compatibles avec équipements de la marque Benett.
Numéro du lot: 33
Brève description:
Cellule à oxygène/capteur d'oxygène compatibles avec équipements de la marque Resmed/Saime.
Numéro du lot: 34
Brève description:
Cellule à oxygène/capteur d'oxygène compatibles avec équipements de la marque Nihon Kohden, Bird, Stephan, air liquide, Acutronic.
Numéro du lot: 35
Brève description: Soins de bouche pour patients intubes.
Numéro du lot: 36
Brève description: Kit de nébulisation pour la pentamidine.
Numéro du lot: 37
Brève description:
Dispositif d'atomisation pour muqueuse nasale.
Sangle de maintien pour canule de tracheotomie.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des établissements du GHT Sud Lorraine

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités du produit
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Disponibilité des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des produits référencés
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Taux de remise catalogue
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualites du produit
Disponibilite des produits

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-05 📅
Nom: The surgical company
Adresse postale: rue de la Montée
Commune postale: Flaxanden
Code postal: 68720
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.tscfrance.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 13 188 EUR 💰
Nom: Cair lgl
Adresse postale: ZI le Pontet
Commune postale: Civrieux-d'Azergues
Code postal: 69380
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.cairlgl.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 10 800 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-04 📅
Nom: Drager France
Adresse postale: 25 rue Georges Bessé — Parc de Haute Technologie Antony 2
Commune postale: Antony
Code postal: 92182
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.draeger.com/fr_fr/Home 🌏
Valeur totale du marché: 89 064 EUR 💰
Nom: Fisher & paykel healthcare
Adresse postale: 10 avenue du Québec
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.fphcare.com/fr-fr/our-company/contact-us/offices/ 🌏
Valeur totale du marché: 591 356 EUR 💰
Nom: GE medical systems
Adresse postale: 283 rue de la Minière
Commune postale: Buc
Code postal: 78530
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www3.gehealthcare.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 37 136 EUR 💰
Nom: Intersurgical SARL
Adresse postale: 38, rue Roger Salengro
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Code postal: 94124
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://fr.intersurgical.com 🌏
Valeur totale du marché: 237 460 EUR 💰
Nom: Lowenstein médical France
Adresse postale: 5 rue Lavoisier
Commune postale: Igny
Code postal: 91430
Adresse Internet: https://loewensteinmedical.fr 🌏
Valeur totale du marché: 68 356 EUR 💰
Nom: Nihon Kohden France SARL
Adresse postale: Centre d'affaires La Boursidière, Bât C
Commune postale: Le Plessis Robinson
Code postal: 92357
Valeur totale du marché: 10 940 EUR 💰
Nom: Philips France commercial
Adresse postale: 33 rue de Verdun — CS 60055
Commune postale: Suresnes Cedex
Code postal: 92156
Valeur totale du marché: 66 900 EUR 💰
Nom: Société Pall France
Adresse postale: 3 rue des Gaudines — BP 5253 78175
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Code postal: 78175
Adresse Internet: https://www.pall.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 42 500 EUR 💰
Nom: Teleflex medical
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.teleflex.com 🌏
Valeur totale du marché: 420 EUR 💰
Nom: Ambu SARL
Adresse postale: Les bureaux du Parc rue Jean Gabriel Domergue
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.ambu.fr 🌏
Valeur totale du marché: 16 472 EUR 💰
Nom: Comepa
Adresse postale: BP 49
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.comepa.com 🌏
Valeur totale du marché: 69 156 EUR 💰
Nom: IMMED Europe
Adresse postale: Zone d'Activités de la Broyé
Commune postale: Ennevelin
Code postal: 59710
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 19 044 EUR 💰
Nom: Stryker France SA
Adresse postale: ZAC Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.stryker.com 🌏
Valeur totale du marché: 80 EUR 💰
Nom: Vyaire médical SAS
Adresse postale: 1 rue Favart
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.vyaire.com 🌏
Valeur totale du marché: 90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 25

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat dans 1 délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2019/S 218-534933 (2019-11-07)