Fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service des équipements d'appareils d'oxygénation haut débit adulte, pédiatriques et néonatals avec consommables, destinées à l'AP-HP

Assistance publique hopitaux de Paris

Fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service des équipements d'appareils d'oxygénation haut débit adulte, pédiatriques et néonatals avec consommables, destinées à l'ensemble des établissements de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Anesthésie et réanimation › Instruments d'anesthésie et de réanimation

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-23	Avis de marché
2017-11-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments d'anesthésie et de réanimation
Numéro de référence: AGEPS_AO_16-037E
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments d'anesthésie et de réanimation 📦
Code CPV supplémentaire: Anesthésie et réanimation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: Direction des achats-logistique, bureau 105 ou 106, 1er étage, 10 rue des Fossés-Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699256 📞
Fax: +33 146699257 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=316220&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date limite de soumission: 2017-01-27 📅
Date de publication: 2016-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 250-460600
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Sur la tranche ferme la quantité minimum estimée est de 20 et la quantité maximum est de 50. Sur la tranche optionnelle la quantité minimum estimée est de 3 200 et la quantité maximum est de 8 000.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 683 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Voir description
Numéro du lot: 1
Brève description:

TF 1: oxygénateur haut débit (avec générateur de débit intégré à l'appareil), pour patients adultes.

TO 1: consommables pour l'oxygénateur haut débit proposé en tranche ferme.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Une tranche ferme pour la fourniture, des appareils ou ensemble d'appareils permettant l'oxygénation haut débit et une tranche optionnelle pour la fourniture et la livraison des consommables associés à l'appareil ou ensemble d'appareil proposé en tranche ferme. Voir paragraphe VI-3 autres informations.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Consommables pour oxygénateur haut débit pour patients adultes
Numéro du lot: 2
Brève description: Consommables pour oxygénateur haut débit pour patients adultes.
Informations complémentaires: La quantité minimum estimée est de 3 200 et la quantité maximum est de 8 000.
Numéro du lot: 3
Brève description:

TF 2: oxygénateur haut débit (avec générateur de débit intégré à l'appareil), pour patients pédiatriques.

TO 2: consommables pour oxygénateur haut débit pédiatriques.

Informations complémentaires:

Sur la tranche ferme la quantité minimum estimée est de 10 et la quantité maximum est de 30, sur la tranche optionnelle la quantité minimum estimée est de 1 600 et la quantité maximum est de 4 800.

Intitulé du lot: Consommables pour oxygénateur haut débit pour patients pédiatriques
Numéro du lot: 4
Brève description: Consommables pour oxygénateur haut débit pour patients pédiatriques.
Informations complémentaires: La quantité minimum estimée est de 1 600 et la quantité maximum est de 4 800.
Numéro du lot: 5
Brève description:

TF 3: humidificateurs chauffants avec ou sans générateur de débit intégré, pour nouveau-nés et prématurés permettant une oxygénation haut débit.

TO 3: consommables pour oxygénateur haut débit pour nouveau-nés et prématurés.

Informations complémentaires:

Sur la tanche ferme la quantité minimum estimée est de 20 et la quantité maximum est de 50, sur la tranche optionnelle la quantité minimum estimée est de 3 200 et la quantité maximum est de 8 000.

Intitulé du lot: Consommables pour oxygénateur haut débit pour nouveau-nés et prématurés
Numéro du lot: 6
Brève description: Consommables pour oxygénateur haut débit pour nouveau-nés et prématurés.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

La déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2.

Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

Les documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.

Situation économique et financière:

Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Ageps.
Informations complémentaires: Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques cf. paragraphe VI-3 autres informations (en pourcentage)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances cliniques cf. paragraphe VI-3 autres informations (en pourcentage)
Développement durable cf. paragraphe VI-3 autres informations (en pourcentage)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Coût de fonctionnement pendant 5 ans pour l'achat cf. paragraphe VI-3 autres informations (en pourcentage)
Pondération du coût: 45
Critère de qualité (pondération): 20
18
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme cf. paragraphe VI-3 autres informations (en pourcentage)
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de coût: Coût du consommable cf. paragraphe VI-3 autres informations (en pourcentage)
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (nom): Performance technique cf. paragraphe VI-3 autres informations (en pourcentage)
Performance clinique cf. paragraphe VI-3 autres informations (en pourcentage)
Critère de coût: Coût de consommable cf. paragraphe VI-3 autres informations (en pourcentage)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Claire Biot, directrice
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les offres seront présentées en Euro.

Les critères d'attribution pondérés et leurs éventuels sous-critères pondérés et leurs éléments d'appréciation sont détaillés dans le RC et rappelés ici:

I. Concernant les lots 1, 3 et 5:

1. Performances techniques représentant 25 % de la note finale, incluant:

A. 15 points concernant les caractéristiques techniques de l'appareil et 10 points concernant les caractéristiques techniques des consommables captifs, répartis comme suit:

i. 8 points concernant les tests techniques sur bancs de l'appareil et des consommables captifs (humidification, température, pression, débit, oxygénation, compliance, résistance);

ii. 2 points concernant les caractéristiques techniques fonctions des réponses au cadre de réponse technique (poids, encombrement, température, humidification, alarmes, étiquetage, conditionnement et date de péremption, durée d'utilisation et délai de livraison);

iii. 5 points concernant la maintenabilité de l'appareil uniquement (maintenance préventive, facilité de démontage et remontage, qualité de la documentation technique).

2. Performances cliniques, représentant 25 % de la note finale, incluant:

A. 16 points concernant les résultats des essais cliniques de l'appareil (ergonomie, adaptation à l'emploi, performances cliniques, qualité de la formation des utilisateurs);

B. 9 points concernant les résultats des essais cliniques des consommables captifs (clarté des informations liés aux spécifications des consommables, facilité d'installation, performance en oxygénation).

3. Coût de fonctionnement pendant 5 ans pour l'achat représentant 45 % de la note finale incluant: l'équipement, les accessoires obligatoires, les consommables captifs et le coût de maintenance sur 5 ans;

4. Développement durable, représentant 5 % de la note finale.

II. concernant les lots 2, 4 et 6:

1. Performances techniques représentant 20 % de la note finale, incluant:

i.14 points concernant les tests techniques sur bancs (humidification, température, pression, débit, oxygénation, compliance, résistance);

ii. 6 points concernant la qualité des éléments relatifs au conditionnement et au délai de livraison fonctions des réponses au cadre de réponse technique (étiquetage, conditionnement et date de péremption, durée d'utilisation et délai de livraison).

2. Performances cliniques, représentant 18 % de la note finale (clarté des informations liés aux spécifications des consommables, facilité d'installation, performance en oxygénation);

3. Coût de consommable représentant 50 % de la note finale;

4. Étendue de la gamme représentant 7 % de la note finale;

5. Développement durable, représentant 5 % de la note finale.

Les consommables n'ayant pas obtenu la note de 12/20 aux essais techniques seront éliminés.

Pour le critère prix, la note 0 est éliminatoire et aura pour effet l'écart de l'offre sans classement.

Les quantités indiquées pour toute la durée du marché, sont données à titre indicatifs.

Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.

La durée des marchés ou accord-cadre s'entend à compter de la date de notification des marchés.

Les lots 1, 3 et 5 se décomposent en une tranche ferme pour la fourniture, la livraison, la mise en service des appareils ou ensemble d'appareils permettant l'oxygénation haut débit et une tranche optionnelle pour la fourniture et la livraison des consommables associés à l'appareil ou ensemble d'appareil proposé en tranche ferme.

Les tranches optionnelles des lots 1, 3 et 5 seront affermies respectivement en fonction des résultats des lots 2, 4 et 6. En effet, si aucun consommable n'est proposé aux lots 2, 4 et 6 pour les appareils retenus en tranche ferme des lots 1, 3 et 5, alors la tranche optionnelle des lots correspondants sera affermie.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 250-460600 (2016-12-23)

Avis d'attribution de marché (2017-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 415 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats-logistique-bureau 105 ou 106 -1er étage- 10 rue des Fossés Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 232-483591
Se réfère à l'avis: 2016/S 250-460600
Numéro JO-S: 232

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Tf1 :Oxygénateur Haut débit (avec générateur de débit intégré à l'appareil), pour patients adultes

to1 :Consommables pour l'oxygénateur Haut débit proposé en tranche ferme.

Description des options:

Brève description:

Tf2:Oxygénateur Haut débit (avec générateur de débit intégré à l'appareil), pour patients pédiatriques

to2:consommables pour Oxygénateur Haut débit pédiatriques.

Tf3 :Humidificateurs chauffants avec ou sans générateur de débit intégré, pour nouveau-nés et prématurés permettant une oxygénation haut débit

to3:consommables pour Oxygénateur Haut débit pour nouveau-nés et prématurés.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques cf paragraphe VI-3 autres informations( en pourcentage)
Performances cliniques cf paragraphe VI-3 autres informations( en pourcentage)
Développement Durable cf paragraphe VI-3 autres informations( en pourcentage)
Critère de coût: Coût de fonctionnement pendant 5 ans pour l'achat cf paragraphe VI-3 autres informations( en pourcentage)
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme cf paragraphe VI-3 autres informations( en pourcentage)
Developpement durable cf paragraphe VI-3 autres informations( en pourcentage)
Critère de coût: Coût du consommable cf paragraphe VI-3 autres informations( en pourcentage)
Critère de qualité (nom): Performance technique cf paragraphe VI-3 autres informations( en pourcentage)
Critère de coût: Coût de fonctionnement pendant 5 ans pour l'achatcf paragraphe VI-3 autres informations( en pourcentage)
Critère de qualité (nom): Performance clinique cf paragraphe VI-3 autres informations( en pourcentage)
Critère de coût: Coût de consommable cf paragraphe VI-3 autres informations( en pourcentage)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-13 📅
Source: OJS 2017/S 232-483591 (2017-11-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Anesthésie et réanimation (3)

Instruments d'anesthésie et de réanimation (2)