2020-05-25Fourniture et livraison de titres restaurant au bénéfice des agents de la collectivité de Morne-à-l'Eau (Ville de Morne-à-l'Eau)
Annonce dérivée — la présente consultation a pour objet l'émission, la fourniture et la livraison de titres-restaurant, conformément à la législation en vigueur, à destination des agents travaillant à la collectivité de Morne-à-l'Eau quel que soit leur statut. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans minimum, sans maximum de pour l'intégralité du marché, passé avec un seul opérateur économique.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Edenred
2019-08-27Concession d'aménagement aménagement écoquartier Cœur de Grippon Centre Bourg Morne-À-l'Eau (Ville de Morne-à-l'Eau)
Attribution d'une concession d'aménagement après mise en concurrence sous forme de procédure restreinte pour permettre l'aménagement du centre-ville dit Cœur de Grippon (environ 50 ha), en application des dispositions des articles L. 1414-1 et s. du code général des collectivités territoriales, L. 2124-3, R. 2161-2 et s. du code de la commande publique et des articles L. 300-4 et R. 311-1 et s. du code de l'urbanisme.
Les missions du concessionnaire couvriront l'ensemble des taches nécessaires à la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SEMAG
2017-12-27Construction et exploitation d'un bâtiment HQE pour une médiathèque et des logements sociaux exemplaires sous forme... (Ville de Morne-à-l'Eau)
Attribution d'un bail emphytéotique administratif après mise en concurrence sous forme de procédure ouverte pour permettre la construction et l'exploitation d'un bâtiment hqe pour une médiathèque et des logements sociaux exemplaires sur un terrain cadastré AD 60 d'environ 330 m, en application de l'ordonnance du 29.1.2016, du décret no 2016-86 du 1.2.2016 et des articles L. 1311-2 et R. 1311-2 et s. du code général des collectivités territoriales. Les missions de l'emphytéote couvriront l'ensemble des …
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2017-04-21Fourniture et livraison de titres restaurant au bénéfice des agents de la collectivité de Morne-à-l'Eau (Ville de Morne-à-l'Eau)
La présente consultation à pour objet l'émission, la fourniture et la livraison de titres-restaurant, conformément à la législation en vigueur, à destination des agents travaillant à la collectivité de Morne-à-l'Eau quel que soit leur statut. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un maximum de 1 562 715 EUR HT pour l'intégralité du marché (reconduction comprise), passé avec un seul opérateur économique.
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