2022-03-14accord-Cadre pour les missions de programmation et d'assistance à la mise en oeuvre d'une opération de... (spla-in noisy est)
accord-Cadre pour les missions de programmation et d'assistance à la mise en oeuvre d'une opération de restructuration d'un centre commercial-zac Noisy pôle gare- commune de Noisy-Le-Grand. L'Accord-Cadre est mono-attributaire. Il est conclu avec un montant minimum de 50 000 euro(s) HT et un montant maximum de 300 000euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il donne lieu à passation de bons de commande et de marchés subséquents en application de l'article R2162-3 du Code de la commande publique. …
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