2011-07-25Prestations intellectuelles relatives à des travaux sur existant (SA d'HLM Logévie)
Accord cadre concernant des marchés de prestations intellectuelles (assistance au maître d’ouvrage, missions partielles ou complètes de maîtrise d’œuvre au sens de la loi MOP, mission de diagnostic, OPC (Ordonnancement, pilotage, coordination), prestations de bureau d’études d’ingénierie, etc. relatif à des travaux sur existant. Ces travaux peuvent concerner des travaux de réhabilitation, d’amélioration, de résidentialisation, de gros entretien et de grosses réparations, etc. sur l’ensemble de son …
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