2019-05-16M19t20027: fourniture de matériels de robinetterie divers et accessoires associés (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à marchés subséquents portant sur la fourniture de matériels de rechanges du domaine de la robinetterie tels que vannes, soupapes, clapets, robinets, détendeurs, valves, raccords, coudes, tubes, tuyaux, colliers, brides, manchons, flexibles et accessoires associés.
Ces rechanges sont typiquement identifiés par un numéro de nomenclature OTAN.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles …
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2019-05-15M19teta23 enlèvement, traitement et élimination d'anciens rechanges navals amiantés ou potentiellement amiantés (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions des articles L. 2325-1.1º et R. 2362-1 à R. 2362-8 du code de la commande publique. Cet accord-cadre a pour objet «enlèvement, traitement et élimination d'anciens rechanges navals amiantés ou potentiellement amiantés» et il emporte la passation d'un marché subséquent relatif aux prestations à réaliser.
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 …
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2019-02-22M19t20057: fourniture de gaz industriels, hors fréon, d'utilisation courante et non spécifiques (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à commandes en ligne, via un catalogue électronique, portant sur la «fourniture de gaz industriels, hors fréon, d'utilisation courante et non spécifiques», avec paiement par carte achats de niveau 3. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-i.1, 61 à 63 du décret nº 2016-361. En application des dispositions de l'article 69 du décret nº 2016-361, …
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2019-01-21M18t20020 — fourniture de systèmes mobiles complets de production d'eaux destinés à la consommation humaine et... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis est un appel à candidatures.
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commande conforme aux dispositions de l'article 70 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de systèmes mobiles complets de production d'eaux destinés à la consommation humaine et prestations associées pour les unités de la Marine nationale.
Il s'inscrit dans une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº …
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2019-01-21M19t20035: fourniture de petits matériels électroniques, d'utilisation courante et non spécifiques (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à commandes en ligne, via un catalogue électronique, portant sur la fourniture de petits matériels électroniques, non spécifiques, d'usage courant. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-I.1º, 61 à 63 du décret nº 2016-361.
La livraison est effectuée sur tout le territoire métropolitain.
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2018-08-27M18T21002: fourniture d'embarcations semi-rigides composite verre résine de longueur inférieure à 6 mètres et... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Il a pour objet la fourniture d'embarcations semi-rigides composite verre résine de longueur inférieure à 6 m et prestations associées.
Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 21-I-2º, 64 à 66 du décret nº 2016-361 …
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2018-08-27M18T21004: fourniture d'embarcations semi-rigides en aluminium et prestations associées (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un appel à candidatures.
Accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Cet accord-cadre a pour objet la fourniture d'embarcations semi-rigides en aluminium et prestations associées.
Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 21 I 2º, 64 à 66 du décret nº 2016-361 du …
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2017-11-28M17t20033 Fourniture de petits matériels électriques au profit des éléments de la force maritime (EFM) et des... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commandes, portant sur la « fourniture de petits matériels électriques », qui s'exécute sur la base d'un catalogue électronique, avec paiement selon le dispositif de la carte d'achats de niveau 3. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-i.1°, 61 à 63 du décret nº 2016-361. La livraison sera effectuée sur tout le territoire …
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2017-11-24A17T20031 — fourniture de stations de contrôle de l'air de marque Honeywell ou équivalents (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un appel à candidatures pour un marché ordinaire.
Il s'inscrit dans une procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 21 I 1°, 61 à 63 du décret n° 2016-361.
Le présent marché a pour objet la fourniture de stations de contrôle de l'air équipant toutes les formations de la marine nationale aussi bien terrestres que navigantes. Celles-Ci sont destinées à réaliser des contrôles de viabilité et …
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2017-04-19M17t20006: fourniture de peintures et de produits connexes pour l'entretien des bâtiments de la Marine Nationale (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis de marché concerne un appel à candidature; il a pour objet l'acquisition en fournitures de peintures et de produits connexes pour l'entretien des bâtiments de la Marine Nationale.
Le présent marché à bons de commandes est soumis à la procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et de l'article 61 à 63 du décret n° 2016-361.
Le marché s'exécutera uniquement par carte achat.
En application de l'article 33 du décret n° …
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2017-03-082016m16t20024 Fourniture de joints d'étanchéité divers pour les besoins nécessaires au maintien en condition... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis de marché concerne un appel à candidatures. Il a pour objet la fourniture de joints d'étanchéité divers pour les besoins nécessaires au maintien en condition opérationnelle (MCO) des Eléments de la Force Maritime (EFM) et des Eléments de Force Armées (EFA).
Le présent marché est soumis à la procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et de l'article 61 à 63 du décret n° 2016-361.
En application de l'article 33 du décret n° …
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2017-03-01M17t49001 Suivi et coordination Santé et Sécurité au Travail des chantiers d'entretien des bâtiments de la marine... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis de marché concerne un appel à candidatures. Il a pour objet la surveillance et la coordination Santé et Sécurité au travail des chantiers d'entretien des bâtiments de la Marine Nationale dans les zones des petits bassins Vauban et Castigneau.
Le projet de marché est un marché fractionné suivant les dispositions de l'article 69 et 84 du décret 361-2016.
Les principales prestations attendues dans le cadre du présent projet de marché sont:
— des prestations de prévention et maîtrise des …
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2016-12-21M16tplg17 maintien en condition opérationnelle (MCO) des matériels et équipements de plongée en service dans les... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent marché est soumis à la procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21 I 2°, 64 à 66 du décret nº 2016-361.
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Cet accord-cadre porte sur le maintien en condition opérationnelle des matériels et équipements de plongée en service dans les éléments de la Force Maritime (EFM) et les éléments de …
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2016-11-07M16t20015 — fourniture de matériels de mesure et de contrôle nécessaires au maintien en condition opérationnelle... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Fourniture de matériels de mesure et de contrôle nécessaires au maintien en condition opérationnelle (MCO) des Cléments de force maritime (EFM) et des Éléments de force armées (EFA).
Le présent marché est soumis à la procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et de l'article 61 à 63 du décret n° 2016-361.
En application de l'article 33 du décret n° 2016-361, la transmission électronique des candidatures et des offres est autorisée.
Les …
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2016-09-062016m16t20018 — fourniture de matériels spécifiques et d'équipements pour travaux sous-marins au profit des Éléments... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis de marché concerne un accord-cadre qui a pour objet la fourniture de matériels spécifiques et équipements pour travaux sous-marins au profit des Éléments de forces maritimes (EFM) et des Éléments de force armées (EFA).
Le présent marché est soumis à la procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 21-I-2°, 64 à 66 du décret n° 2016-361.
En application de l'article 33 du décret n° 2016-361, la …
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2016-09-062016M16T20016 — fourniture de matériels et d'équipements de plongée liés à l'équipement du plongeur au profit des... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis de marché concerne un accord-cadre qui a pour objet la fourniture de matériels et équipements de plongée liés à l'équipement du plongeur au profit des éléments de forces maritimes (EFM) et des éléments de force armées (EFA).
Le présent marché est soumis à la procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 21-I-2°, 64 à 66 du décret n° 2016-361.
En application de l'article 33 du décret n° 2016-361, la …
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