2016m16t20018 — fourniture de matériels spécifiques et d'équipements pour travaux sous-marins au profit des Éléments de forces maritimes (EFM) et des Éléments de forces armées (EFA)

Marine/DCSSF/DSSF Toulon

Le présent avis de marché concerne un accord-cadre qui a pour objet la fourniture de matériels spécifiques et équipements pour travaux sous-marins au profit des Éléments de forces maritimes (EFM) et des Éléments de force armées (EFA).
Le présent marché est soumis à la procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 21-I-2°, 64 à 66 du décret n° 2016-361.
En application de l'article 33 du décret n° 2016-361, la transmission électronique des candidatures et des offres est autorisée.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-06.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-06 Avis de marché
Avis de marché (2016-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments ou accessoires de plongée
Quantité ou étendue:
“Le présent avis concerne un dépôt de candidatures.Équipements et matériels spécifiques pour travaux sous-marins, comprenant les fournitures suivantes:Tenues...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments ou accessoires de plongée 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Marine/DCSSF/DSSF Toulon
Adresse postale: BP 25
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-06 📅
Date limite de soumission: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 174-313170
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

“La date prévisionnelle d'exécution ou la date prévisionnelle de notification du marché est envisagée en juin 2017.”
Source: OJS 2016/S 174-313170 (2016-09-06)