2018-04-04Maintenance et achat des défibrillateurs cardiaques (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-i alinéa 3 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court de la notification du marché jusqu'au 31.12.2018.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 1 an.
Le délai d'exécution ou de livraison des prestations sera fixé dans chaque bon de …
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2018-03-20Cité des Carmélites — exploitation des installations thermiques, climatiques, de ventilation et d'ECS (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
Le marché est pour partie un marché ordinaire à quantité définie pour la réalisation des prestations de maintenance préventive et pour partie un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum en application des articles 78 I et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics pour la réalisation des prestations de maintenance.
Le marché prend effet pour une période allant de la date de notification au 31.12.2018. Il est reconductible de manière tacite, 1 fois par période de 1 an.
Les …
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2017-09-26Fourniture de métaux et produits dérivés (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter du 1er janvier 2018.
l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
le délai d'exécution des …
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