Passation de marchés: Département du Nord
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2018-02-26Marché de service d'enlèvement et traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux des services du... (Département du Nord)
Les déchets à risques infectieux sont des matières dangereuses réglementées par divers arrêtés. Le titulaire doit répondre obligatoirement, d'une part, aux prescriptions relatives aux matières et emballages et d'autre part aux prescriptions applicables au transport et au traitement de ces déchets dangereux.
Conformément à la législation en vigueur, le titulaire s'engage à:
— procéder à la collecte et au transport des déchets générés par les activités de soins des services départementaux vers des …
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2018-01-24Travaux de déconstruction, désamiantage et dépollution du site Transpôle à Marcq-en-Barœul pour le Département du Nord (Département du Nord)
Travaux de déconstruction, désamiantage et dépollution du site Transpôle à Marcq-en-Barœul pour le Département du Nord. Conformément à l'ordonnance nº 2004-566 du 17.6.2004, modifiant la Loi MOP, une convention a été signée entre la Métropole européenne de Lille (MEL) et le Département du Nord afin de formaliser le transfert de maîtrise d'ouvrage au profit du Département du Nord. Celui-Ci est donc désigné Maître d'Ouvrage unique pour les travaux de désamiantage, déconstruction et dépollution du site. …
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2018-01-10Travaux de dépose des relais d'information service (RIS) (Département du Nord)
Travaux de dépose des relais d'information Service (RIS). Suite à la mise en œuvre de son schéma de signalisation et d'information touristique, le département du Nord a procédé entre 2001 et 2003 à l'implantation d'un réseau de mobiliers relais information service (RIS). Face aux nouveaux usages des technologies de repérage et d'information, le département a décidé de déposer ceux pour lesquels les gestionnaires de site en ont fait la demande. Pour les autres mobiliers RIS, ils sont aujourd'hui propriété …
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