Passation de marchés: Conseil général de l'Eure (page 4)

2011-08-25   Acquisition de 2 poids-lourds d'occasion de 26 tonnes bi-benne (Conseil général de l'Eure)
Le présent marché est un marché ordinaire passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 40 III et 57 à 59 du Code des marchés publics. La présente consultation est composée de 2 lots: — Lot 1: Fourniture d'un poids-lourd d'occasion de 26 tonnes bi-benne typé "viabilité hivernale", — Lot 2: Fourniture d'un poids-lourd d'occasion de 26 tonnes bi-benne typé "exploitation en chantier". Le marché entre en vigueur à compter de l'accusé de réception de sa notification … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Infructueux SA Europe Service
2011-08-22   Restauration de plans cadastraux du XIXè siècle conservés aux archives départementales de l'Eure (Conseil général de l'Eure)
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée en application des articles 26-III-1°, 30 et 40-III-2° du Code des marchés publics. La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire) mono-attributaire sans montant minimum annuel de commande. Le montant maximum annuel de commandes est fixé à 50 000 EUR HT. Le présent marché entre en vigueur du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012. Le marché est reconductible, sur décision expresse de l'autorité … Voir la passation de marché »
2011-08-10   Fourniture de signalisation plastique - fourniture et pose de signalisation temporaire (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation est composée de deux lots: — lot 1: fourniture de signalisation plastique, — lot 2: fourniture et pose de signalisation temporaire. Le marché entre en vigueur à compter du 1.1.2012 et prendra fin le 31.12.2012. Le marché est reconductible, sur décision expresse de l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur, dans la limite de trois reconductions d'une durée d'un an. Conformément à l'article 77 du codes des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: déclaré sans suite pour redéfinition du besoin Signaux Girod Nord-Ouest
2011-07-13   Etude de faisabilité portant sur la renaturation de la Vilaine (Conseil général de l'Eure)
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 26-i-1°, 29, 33, 40-iii-2° et 57 à 59 du code des marchés publics. Il est prévu une décomposition en 3 phases successives, définies de la manière suivante: — phase no 1: étude et diagnostic du tronçon, — Phase no 2: élaboration des scénarios et comparaison de ces scénarios, — Phase no 3: recommandations techniques et opérationnelles concernant la réalisation des travaux et des aménagements. Le marché entre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EGIS EAU
2011-07-07   Fourniture et installation de matériels de cuisine pour les collèges du département de l'Eure (Conseil général de l'Eure)
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10,33, 40-III-2, 57, 58 et 59 du code des marchés publics. Le contrat entre en vigueur à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée de 2 ans. La forme des marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre appelés marchés subséquents revêtira le caractère d'un achat. Ainsi pour chaque lot, trois entreprises sont référencées puis remises en concurrence. Le présent contrat est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cesbron agence de Normandie Cookea G'Froid G'Froid sarl MBI Sas Cookea
2011-07-05   Lot 15 - entretien des installations de chauffage et autres installations techniques du site de la Rougemare... (Conseil général de l'Eure)
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 40-iii-2°, 57, 58, 59 et 77 du code des marchés publics en raison de la computation des seuils avec les 14 lots relatifs à l'entretien des installations de chauffage notifiés en novembre 2010. La présente consultation a pour objet l'entretien des installations de chauffage et autres installations techniques (climatisation, ventilation et production d'eau chaude) sur le site de la Rougemare … Voir la passation de marché »
2011-06-01   Développement, mise en oeuvre et déploiement d'un espace numérique de travail (ENT) au profit des collèges du... (Conseil général de l'Eure)
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 26-I-1°, 33, 40-III-2°, 56-II-2°, et 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations à exécuter se décomposent en 3 postes: — poste 1: développement, mise en oeuvre et déploiement de l'ent sur le périmètre pilote (14 collèges) et prestations associées, — poste 2: extension de l'ent à d'autres collèges hors du périmètre pilote et prestations associées, — poste 3: réalisation d'évolutions fonctionnelles … Voir la passation de marché »
2011-05-26   Location de pelles et engins mécaniques avec chauffeur pour la réalisation de fouilles archéologiques (Conseil général de l'Eure)
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée sur le fondement des articles 26-ii-2°, 28, 30, 40-iii-2° du code des marchés publics. Le marché entre en vigueur à compter de la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée d'un an (1). Le marché est reconductible, sur décision expresse de l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée de douze mois (12) chacune. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la … Voir la passation de marché »
2011-05-02   Acquisition et mise en oeuvre d'un système d'information, de gestion et de suivi des activités du domaine routier de... (Conseil général de l'Eure)
Ce marché public s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes réunissant le Département de l'Eure et le Département de Seine-Maritime. Le Département de l'Eure en assure la coordination. Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 26-i-1°, 33, 40-iii-2°, 56-ii-2°, et 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations sont décomposées en une partie fixe et une partie variable définies comme suit: — partie fixe: fourniture, installation, mise … Voir la passation de marché »
2011-04-05   Diffusion non adressée du magazine départemental et diffusions ciblées (Conseil général de l'Eure)
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande mono attributaire (accord-cadre au sens du droit communautaire). Les commandes sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant minimum annuel: 50 000 EUR. Montant maximum annuel: 300 000 EUR. Le marché entre en vigueur à compter de l'accusé de réception de la notification du marché pour une durée d'un an. Le marché est reconductible, chaque année, sur décision expresse de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adrexo direction régionale Normandie
2011-03-30   Nettoyage et curage des canalisations et des séparateurs d'hydrocarbures (Conseil général de l'Eure)
Le marché est décomposé en 5 lots géographiques. Ils correspondent au territoire de chacune des agences routières départementales. Le marché entre en vigueur à compter de la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée d'un an. Le marché est reconductible, sur décision expresse de l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée de douze mois (12) chacune. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation … Voir la passation de marché »
2011-03-01   Accord-cadre relatif au service adapté de transport d'élèves et étudiants handicapés vers leurs établissements scolaires (Conseil général de l'Eure)
Le présent accord-cadre a pour objet la passation de marchés ultérieurs (marchés subséquents) en vue d'assurer le service adapté de transport d'élèves et étudiants handicapés vers leurs établissements scolaires par petits véhicules (hors transport en commun). Le présent accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 40-iii-2°, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. Les prestations font l'objet d'accords-cadres, avec plusieurs titulaires, … Voir la passation de marché »
2011-02-22   Mission d'asssitance à maîtrise d'ouvrage dans la mise en oeuvre, la passation et le suivi des contrats... (Conseil général de l'Eure)
Le marché entre en vigueur à compter de la date de l'accusé de réception de sa notification et s'achève à l'issue de l'admission de la dernière phase exécutée, étant précisé que la durée du marché ne pourra excéder quatre ans. Le marché est composé de 5 phases (voir décomposition dans autres informations). Les bons de commande seront émis par le maître d'ouvrage au fur et à mesure des besoins et pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Voir la passation de marché »
2011-02-04   Dépoussièrage de documents patrimoniaux conservés aux archives départementales et nettoyage de leur environnement (Conseil général de l'Eure)
Les prestations consistent à procéder au dépoussiérage de documents d'archives, au dépoussiérage et au nettoyage des structures sur lesquelles ces documents sont rangés (échelles, tablettes, meubles à plans), ainsi qu'au nettoyage complet des magasins (sol, murs, plafonds, chemins de câbles, extérieurs des gaines d'aération) dans lesquels ils sont conservés. Les magasins sont équipés soit de rayonnages fixes, soit de rayonnages mobiles, et de meubles à plans à tiroirs. Voir la passation de marché »
2011-02-04   Acquisition et installation de mobilier et de matériel pour les collèges publics du Département de l'Eure (Conseil général de l'Eure)
Le marché est décomposé en 7 lots. Le marché entre en vigueur à compter de la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée d'un an. Le marché est reconductible, sur décision expresse de l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée de douze mois (12) chacune. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande mono-attributaire (accord-cadre au sens du droit communautaire). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ADMS Buro 27 Camif Collectivités Jeulin LAFA mobilier Morel Espaces Verts