Passation de marchés: Conseil départemental Haute-Vienne (page 3)

2019-08-09   Fourniture de vaccins obligatoires ou recommandés pour la santé de l'enfant (Conseil départemental Haute-Vienne)
La présente consultation concerne la fourniture de vaccins obligatoires ou recommandés pour la protection de l'enfant. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre mono-attributaire avec minimum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Laboratoire Glaxosmithkline
2019-08-01   Location et/ou acquisition de bâtiments modulaires pour les sites et collèges du Département de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-12 de ce même code. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Voir la passation de marché »
2019-07-11   Convention de participation pour la participation au financement de la protection sociale complémentaire prévoyance... (Conseil départemental Haute-Vienne)
Convention de participation groupe à l'attention des agents du département de la Haute-Vienne pour leur couverture complémentaire prévoyance. Voir la passation de marché »
2019-07-09   Fourniture et livraison de produits d'entretien, droguerie, produits d'hygiène et produits à usage unique pour le... (Conseil départemental Haute-Vienne)
Fourniture et livraison de produits d'entretien, droguerie, produits d'hygiène et produits à usage unique pour le Conseil départemental de la Haute-Vienne et les EPLE — groupement de commandes. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 … Voir la passation de marché »
2019-06-20   Fourniture et livraison de vêtements, de chaussures et d'EPI pour les agents du Conseil départemental de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
Fourniture et livraison de vêtements, de chaussures et d'EPI pour les agents du Conseil départemental de la Haute-Vienne. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de … Voir la passation de marché »
2019-05-27   Réalisation de boucles de comptages routiers (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 de ce même code. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. À titre indicatif, le montant estimé des commandes pour la période de comparaison du 4.5.2016 au 12.6.2018 … Voir la passation de marché »
2019-05-23   Sites internet du Conseil départemental de la Haute-Vienne et portail de services en ligne (Conseil départemental Haute-Vienne)
Réalisation, maintenance et hébergement du site internet du Conseil départemental de la Haute-Vienne et de son site satellite Haute-Vienne en scènes — mise en œuvre d'un portail de services en ligne. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum et passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. … Voir la passation de marché »
2019-05-10   Services d'agences de création graphique (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Terre Lune Trait singulier
2019-05-09   Construction, restructuration des locaux du CDEF — site du Chinchauvaud à Limoges. Lots 5, 19 et 20 (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-1, R. 2124-1º et R. 2161-2 à R. 2165-5 du code de la commande publique. La présente consultation a déjà fait l'objet de 2 précédentes procédures: — la 1 procédure (annonce publiée (Id_Jo: 18-136108) parue dans le BOAMP DIFF nº 2018_273 du 30.9.2018 et annonce parue dans le JOUE 2018/s 190-428815 du 3.10.2018), — la 2 procédure a été publiée au BOAMP le 20.1.2019 (avis nº 19-9455) et au … Voir la passation de marché »
2019-05-06   Achat, livraison, déploiement de matériel actif pour les réseaux informatiques des sites extérieurs (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique avec un seul opérateur économique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
2019-04-17   Acquisition de tablettes numériques et équipements de stockage/rechargement (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires avec maximum et passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dont les formes seront définies lors des remises en concurrence. Il sera attribué à un … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Tibco services
2019-03-28   Acquisition de matériels de marquage routier: application de peinture (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 2 lot(s): 1) un véhicule de marquage routier airless de moyen ou grand rendement et sa remorque de transport; 2) un groupe d'application airless embarqué pour travaux spéciaux. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aximum Euroliners
2019-03-22   Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents du conseil départemental de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. À titre indicatif, les commandes pour la période de référence du 2.1.2018 au 31.12.2018, sont de 224 200 titres … Voir la passation de marché »
2019-03-08   Fourniture de carburant en station-service dans les zones blanches des territoires du département de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre, mono-attributaire, sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 9 lots géographiques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Beledis Cheling Dinamik Dougedis Flonoe Ponsaise Sodele Sojudis TARGE
2019-02-12   Accord-cadre de maîtrise d'œuvre. Rénovation et réhabilitation du collège de Pierre-Buffière (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-1.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (mono-attributaire). Il est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat. Voir la passation de marché »
2019-01-29   Rénovation — extension du bâtiment des archives départementales de la Haute-Vienne — lot nº 12 Protection coupe-feu (Conseil départemental Haute-Vienne)
Réalisation des protections coupe-feu dans le cadre de la rénovation-extension du bâtiment des archives départementales de la Haute-Vienne. Voir la passation de marché »
2019-01-18   Château de Rochechouart (87) — maîtrise d'œuvre pour différents travaux de réhabilitation du monument historique et... (Conseil départemental Haute-Vienne)
Marché de maîtrise d'œuvre passé en procédure concurrentielle avec négociation, en application des dispositions de l'article 25 du décret 2016-360 du 25.3.2016 Le marché est à tranches et présente 1 tranche ferme et 3 tranches optionnelles. Voir la passation de marché »
2019-01-18   Construction, restructuration des locaux du CDEF — site du Chinchauvaud à Limoges (Conseil départemental Haute-Vienne)
La présente consultation a déjà fait l'objet d'une première procédure (annonce publiée (Id_Jo: 18-136108) parue dans le BOAMP DIFF nº 2018_273 du 30.9.2018 et annonce parue dans le JOUE 2018/S 190-428815 du 3.10.2018). A l'issue de cette procédure les lots 4, 6, 7 et 18 ont été attribués, les autres lots ont été déclarés sans suite. La présente consultation porte sur les 15 lots non pourvus. Les lots seront soit des marchés simples, soit des marchés à tranches. Voir la passation de marché »
2019-01-17   Repérage de réseaux dans le cadre des investigations complémentaires (Conseil départemental Haute-Vienne)
Repérage de réseaux dans le cadre des investigations complémentaires. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Chaque lot sera attribué à un minimum de 2 et maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Voir la passation de marché »
2018-12-28   Prise en charge des jeunes Mineurs non accompagnés (MNA) confiés au département de la Haute-Vienne dans l'attente... (Conseil départemental Haute-Vienne)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'une prestation de service de prise en charge complète des jeunes Mineurs non accompagnés (MNA) confiés au département de la Haute-Vienne dans l'attente d'une orientation vers des structures d'accueil adaptées. Voir la passation de marché »
2018-12-18   Acquisition, livraison et installation de mobilier. Conseil départemental de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
La présente consultation concerne l'acquisition, la livraison et l'installation de mobilier pour le Conseil Départemental de la Haute-Vienne. Ce marché concerne les achats de mobiliers de bureau (équipements et sièges), le mobilier scolaire et le mobilier de restauration pour l'ensemble des services du Conseil départemental de la Haute-Vienne et l'ensemble des E.P.L.E qui en dépendent. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et … Voir la passation de marché »
2018-12-07   Prestations d'abattage, d'élagage et dessouchage dans les collèges et sites départementaux de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
Prestations de service relatives à l'abattage et l'élagage d'arbres, le dessouchage ou la taille de végétaux dans les collèges et les sites départementaux de la Haute-Vienne. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre avec montant maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur … Voir la passation de marché »
2018-12-04   Prestations de mécanique pour tracteurs et matériel de fauchage — maintenance préventive et réparations (Conseil départemental Haute-Vienne)
Prestations de mécanique pour tracteurs et matériel de fauchage — maintenance préventive et réparations. Voir la passation de marché »
2018-10-29   Traitement d'ordre préventif et déménagement de documents d'archives et de rayonnages dans le cadre de l'extension... (Conseil départemental Haute-Vienne)
Traitement d'ordre préventif (dépoussiérage) et déménagement de documents d'archives et de rayonnages dans le cadre de l'extension et de la rénovation des archives départementales de la Haute-Vienne. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à … Voir la passation de marché »
2018-10-26   Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de l'Agenda d'accessibilité programmée (AD'AP) pour les... (Conseil départemental Haute-Vienne)
Réalisation de l'AD'AP — ERP relevant du patrimoine départemental La procédure de passation utilisée est la procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i-1 et 67 à 68 8 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 Chaque lot sera attribué à un minimum de 2 opérateurs et à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant … Voir la passation de marché »
2018-09-28   Construction, restructuration des locaux du CDEF — site du Chinchauvaud à Limoges (Conseil départemental Haute-Vienne)
La consultation porte sur des marchés de travaux. Elle est fractionnée en 19 lots. Les lots seront soit des marchés simples, soit des marchés à tranches. Voir la passation de marché »
2018-09-28   Construction, restructuration des locaux du CDEF — site du Chinchauvaud à Limoges (Conseil départemental Haute-Vienne)
La consultation porte sur des marchés de travaux. Elle est fractionnée en 19 lots. Les lots seront soit des marchés simples, soit des marchés à tranches. Voir la passation de marché »
2018-09-21   Accord-cadre achat d'automobiles (VP) neuves ou très récentes et reprise (Conseil départemental Haute-Vienne)
Accord-cadre achat d'automobiles (VP) neuves ou très récentes et reprises. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre avec maximum de 1 000 000 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre, est passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il sera attribué à un minimum de 3 opérateurs économiques et à un maximum de 6 opérateurs … Voir la passation de marché »
2018-09-20   Fourniture, pose et livraison de panneaux de signalisation directionnelle et touristique et assimilés (Conseil départemental Haute-Vienne)
Fourniture, pose et livraison de panneaux de signalisation directionnelle et touristique et assimilés. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
2018-08-24   Exploitation et maintenance de la base de données départementale de signalisation directionnelle et études de jalonnement (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
2018-08-23   Fourniture et livraison de matériel de signalisation et d'équipement routier en plastique (Conseil départemental Haute-Vienne)
Fourniture et livraison de matériel de signalisation et d'équipement routier en plastique. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
2018-07-18   Maintenance et exploitation du système d'assainissement du site touristique de Saint-Pardoux (Conseil départemental Haute-Vienne)
Le marché concerne la réalisation d'une prestation de maintenance et d'exploitation du système d'assainissement du site touristique de Saint-Pardoux qui comprend: — 1 station d'épuration, — 1 collecteur général, —7 postes de refoulement. Voir la passation de marché »
2018-07-11   Assistance aux acquisitions foncières (Conseil départemental Haute-Vienne)
Les prestations consistent à fournir une assistance, pour les acquisitions foncières nécessaires à la réalisation de projets départementaux (procédures amiables ou expropriations). Voir la passation de marché »
2018-06-28   Accord-Cadre pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel pour le Conseil départemental de la Haute-Vienne et... (Conseil départemental Haute-Vienne)
Accord-Cadre pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel pour le Conseil départemental de la Haute-Vienne et les collèges du département. Groupement de commandes. Voir la passation de marché »
2018-06-14   Maîtrise d'œuvre pour la conception et la réalisation de la passerelle du lac de Saint-Pardoux (Conseil départemental Haute-Vienne)
Maîtrise d'œuvre pour la conception et la réalisation de la passerelle du lac de Saint-Pardoux. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º, 67 à 68 et 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un marché à tranches conclu en application de l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
2018-06-07   Traitement de l'adhérence des couches de roulement des routes départementales par hydrorégénération (Conseil départemental Haute-Vienne)
Traitement de l'adhérence des couches de roulement des routes départementales par hydrorégénération. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre avec montant maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
2018-03-12   Transport scolaire d'élèves et étudiants en situation de handicap (Conseil départemental Haute-Vienne)
Transport scolaire d'élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés en Haute-Vienne à destination de leurs établissements d'enseignement. Le transport scolaire peut concerner tout jeune scolarisé (de l'école maternelle aux études supérieures) reconnu handicapé par la MDPH de la Haute-Vienne et dont le domicile légal est situé en Haute-Vienne. La plupart des élèves/étudiants transportés est scolarisée dans un établissement de la Haute-Vienne mais certains sont scolarisés dans un autre … Voir la passation de marché »
2018-02-16   Gestion de chèques destinés aux collégiens de la Haute-Vienne dans le cadre d'aides dans les domaines culturel et sportif (Conseil départemental Haute-Vienne)
Ce marché a pour objet la mise en œuvre logistique et financière à compter de l'année scolaire 2018-2019 de chéquiers à vocation culturelle et sportive destinés à des collégiens du département de la Haute-Vienne. Voir la passation de marché »
2018-02-09   Accord-cadre de fourniture de matériel et d'outillage (Conseil départemental Haute-Vienne)
Accord-cadre à marchés subséquent pour l'acquisition de matériel et outillage de maçonnerie-voirie, d'espace vert, électrique, thermique et manuel. Voir la passation de marché »
2018-02-08   Services de télécommunication voix fixe (Conseil départemental Haute-Vienne)
Fourniture de services de télécommunications voix fixe. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec minimum et maximum au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
2018-01-10   Fourniture et livraison de granulats et de matériaux de carrière (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat. Voir la passation de marché »
2017-12-26   Réfection des chaussées en matériaux traités aux liants hydrocarbonés à chaud (Conseil départemental Haute-Vienne)
Les contrats découlant de la présente consultation seront des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire, avec maximum au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La consultation est fractionnée en 4 lots géographiques. Chaque lot constituera des travaux de réfection des chaussées sur la zone géographique correspondante. Voir la passation de marché »
2017-12-04   Balayage de la voirie départementale (Conseil départemental Haute-Vienne)
Balayage de la voirie départementale. Il comprend principalement le balayage aspiré des rejets de gravillons après exécution des enduits superficiels mais peut également inclure des opérations de nettoyage des voiries suite à incident ou accident et des aires du conseil départemental de la Haute-Vienne. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
2017-11-29   Fourniture et mise en œuvre d'enrobés coulés à froid (Conseil départemental Haute-Vienne)
Les travaux à réaliser au titre du présent marché ont pour objet, l'exécution de revêtements en enrobés coulés à froid, conformément aux spécifications de la norme nf en 12273, sur différentes sections de routes départementales. Voir la passation de marché »
2017-11-09   Travaux de reprofilage et renforcement des routes départementales en matériaux enrobés à l'émulsion (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
2017-10-26   Achat de documents et diverses prestations de service bibliographique (Conseil départemental Haute-Vienne)
Achat de documents et diverses prestations de service bibliographique. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Voir la passation de marché »
2017-10-24   Fourniture de pièces de rechange accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique (Conseil départemental Haute-Vienne)
Fourniture de pièces de rechange d'origine ou adaptables pour véhicules légers ou utilitaires, poids lourds et engin d'entretien et de travaux publics. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du Décret no2016- 360 du 25 mars 2016. Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande avec montant maximum passé en application les articles 78 et 80 de ce même décret. Les prestations sont réparties en 11 lots. L'Accord-Cadre sera conclu … Voir la passation de marché »