Repérage de réseaux dans le cadre des investigations complémentaires
Conseil départemental Haute-Vienne
Repérage de réseaux dans le cadre des investigations complémentaires.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Chaque lot sera attribué à un minimum de 2 et maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le délai de réception des offres était de 2019-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de prospection scientifique › Services de prospection géophysique
- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-01-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Services de prospection géophysique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Vienne
Adresse postale: 11 rue François Chénieux — CS 83112
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: haute-vienne@dematis.com 📧
Fax: +33 544001260 📠
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-17 📅
Date limite de soumission: 2019-02-25 📅
Date de publication: 2019-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 014-029069
Numéro JO-S: 14
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Repérage des réseaux dans le cadre des investigations complémentaires par des techniques non intrusives
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Haute-Vienne PAGT/DCP/Service marchés publics
Adresse postale: 11 rue François Chenieux — CS 83112
Commune postale: Limoges Cedex
Courrier électronique: marches-demat@haute-vienne.fr 📧
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://www.haute-vienne.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 014-029069 (2019-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Brève description:
Repérage de réseaux dans le cadre des investigations complémentaires.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Chaque lot sera attribué à un minimum de 2 et maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Services de prospection géophysique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Vienne
Adresse postale: 11 rue François Chénieux — CS 83112
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: haute-vienne@dematis.com 📧
Fax: +33 544001260 📠
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-17 📅
Date limite de soumission: 2019-02-25 📅
Date de publication: 2019-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 014-029069
Numéro JO-S: 14
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Repérage de réseaux dans le cadre des investigations complémentaires.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Chaque lot sera attribué à un minimum de 2 et maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Numéro du lot: 1
Brève description:
Repérage des réseaux dans le cadre des investigations complémentaires par des techniques non intrusives.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Intitulé du lot: Repérage des réseaux dans le cadre des investigations complémentaires par des techniques intrusives
Numéro du lot: 2
Brève description:
Repérage des réseaux dans le cadre des investigations complémentaires par des techniques intrusives.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Haute-Vienne PAGT/DCP/Service marchés publics
Adresse postale: 11 rue François Chenieux — CS 83112
Commune postale: Limoges Cedex
Courrier électronique: marches-demat@haute-vienne.fr 📧
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://www.haute-vienne.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat — délai ramené à 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés,
Afficher plus
— référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat,
— recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
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