Passation de marchés: Conseil départemental du Haut-Rhin (page 2)

2018-12-18   Execution des enduits superficiels d'usure sur les routes départementales du Haut-Rhin (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Les travaux concernent l’exécution des couches de surfaces en enduits superficiels aux liants hydrocarbonés, en monocouche ou multicouches, à simple ou double gravillonnage, ainsi que la réalisation de travaux d’imperméabilisation de surface par emplois partiels au point à temps automatique. Ils comprennent: - la réalisation de travaux préparatoires tels que purges superficielles, fraisage de marquages horizontaux, pontage de fissures, enrobés projetés et nettoyage de chaussée, - la fourniture … Voir la passation de marché »
2018-10-29   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les travaux sur des ouvrages routiers (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Le conseil départemental du Haut-Rhin souhaite, pour les travaux sur ses ouvrages d'art et d'infrastructures routières départementales, avoir recours à des compétences d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour différentes missions, soit en amont des travaux, soit en phase travaux ou en aval des travaux. Voir la passation de marché »
2018-10-24   Traitement mécanique de la végétation des rivières, digues, canaux, barrages et sites naturels (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Groupement de commandes entre le conseil départemental du Haut-Rhin et le syndicat mixte du bassin de l'Ill passé en application de l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le traitement mécanique de la végétation des rivières, digues, canaux, barrages et sites naturels. Voir la passation de marché »
2018-10-19   Prestations de déménagements et de garde_meubles pour les années 2019 à 2022 (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Prestations de déménagements consistant à déplacer d'un point à un autre, du matériel appartenant au département du Haut-Rhin ou géré par lui, incluant le démontage et remontage, le conditionnement, la livraison du matériel nécessaire et la préservation des biens ou des sites. Voir la passation de marché »
2018-10-19   Travaux de coupes sélectives, plantations et protections de berges sur les bords des rivières du Haut-Rhin (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Groupement de commandes entre le Conseil départemental du Haut-Rhin et le syndicat mixte du Bassin de l'Ill passé en application de l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les prestations de coupes sélectives, de plantations et de protections de berges sur les bords des rivières du département du Haut-Rhin. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre à bons … Voir la passation de marché »
2018-10-16   Travaux d'entretiens spécialisés d'ouvrages d'art dans le département du Haut-Rhin (Conseil départemental du Haut-Rhin)
L'accord-cadre à bons de commande concerne les travaux d'entretiens spécialisés et de réparations à réaliser sur les ouvrages d'art (franchissements et soutènements) dont le département du Haut-Rhin est propriétaire ou gestionnaire. Cela comprend notamment les ouvrages situés sur le réseau routier départemental ainsi que les pistes cyclables. Il porte sur le traitement: — des défauts affectant les équipements et éléments de protection des ouvrages, — des défauts des structures, y compris les travaux de … Voir la passation de marché »
2018-10-08   Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de fluides pour la maintenance de la flotte de véhicules et d'engins (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Groupement de commandes pour la fourniture d'huile moteur (VL, VUL, VU, VI, engins TP et engins agricole), d'huile de transmission VI, d'huile hydraulique, de graisse, de liquide refroidissement moteur, de liquide de frein, d'ad BLUE et de liquide lave-glace prêt à l'emploi, chacun en différents conditionnements. Le groupement de commandes agit pour le compte des collectivités suivantes: conseil départemental du Haut-Rhin (CD 68), conseil départemental du Bas-Rhin (CD 67), SDIS du Bas-Rhin et le SDIS du … Voir la passation de marché »
2018-10-04   Fourniture d'équipements actifs réseau et prestations associées (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Le conseil départemental du Haut-Rhin exploite sur ses différentes localisations géographiques un parc d'équipements réseau et télécom de marque Juniper et Cisco. Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance de matériels actifs réseau afin de faire évoluer le parc déjà en place. L'infrastructure réseau du conseil départemental du Haut-Rhin est composée de 2 sites centraux où se trouvent tous les serveurs et de plusieurs sites distants (environ … Voir la passation de marché »
2018-10-04   Travaux d'entretien des plantations en bord de routes départementales du Haut-Rhin — relance (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Le présent accord-cadre a pour objet essentiel les travaux d'entretien des espaces plantés (haies, arbustes) le long des routes départementales et de certaines pistes cyclables du Haut-Rhin. L'objectif est de favoriser l'esthétique, la croissance et la santé des végétaux, de maîtriser le développement végétatif, de contribuer à la sécurité du réseau et de valoriser le patrimoine paysager. Le marché fait l'objet d'une relance après déclaration sans suite de la précédente consultation, en raison … Voir la passation de marché »
2018-09-24   Prestations de levés topographiques par laser aéroporté topo-bathymétrique sur l'Ill aval campagne 2018-2019 (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Il s'agit de levés topographiques par laser aéroporté pour l'élaboration de modèles numériques de terrain. Voir la passation de marché »
2018-09-21   Maîtrise d'œuvre pour les travaux de confortement et de rénovation du masque amont d'étanchéité du barrage de... (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Le barrage de Kruth-Wildenstein, propriété départementale, est un barrage de classe A au sens de l'article R 214-112 du code de l'environnement permettant la retenue d'un maximum de 11 600 000 de m d'eau à la cote de retenue normale de 545 m NGF. Construit de 1962 à 1964 pour soutenir les étiages de la Thur encore fortement industrialisée, il a aussi une fonction de rétention des crues en hiver. Il s'agit d'un ouvrage très stable de type «Barrage poids sans noyau d'argile», mais avec un parement amont … Voir la passation de marché »
2018-09-21   Assurances du département du Haut-Rhin pour la période 2019-2023 (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Il s'agit pour la collectivité de transférer l'ensemble des aléas auquel elle peut être soumise en raison de ses activités ou de l'activité des personnes dont elle doit répondre. La souscription de contrats d'assurance permet de prévoir le budget qui sera alloué pour la couverture des risques. Forme de marché: ordinaire. Valeur totale estimée: 4 405 000,00 EUR HT. Attribution d'un marché pour chaque lot. Voir la passation de marché »
2018-09-14   Location d'engins de travaux publics et camions de chantier avec chauffeurs (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Groupement de commandes entre le Cd68 et le syndicat mixte du Bassin de l'Ill passé en application de l'article 28 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relatif aux marchés publics. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Les matériels sont destinés à des travaux d'aménagement de rivières et des interventions sur les barrages du département du Haut-Rhin. Attribution d'un contrat pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.19 jusqu'au … Voir la passation de marché »
2018-08-30   Fournitures et livraisons de blocs d'enrochements (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Les fournitures portent sur: — des blocs d'enrochement en granit, sans microfissures, de qualité non gélive (NF en 13383), avec 80 % de faces planes, — du tout-venant granitique 0/100 (déchet de carrière) devant présenter une courbe granulométrique équilibrée en éclat de roches et en matériaux fins, — du concassé granitique 100/200 ne comportant ni fines ni terres. Voir la passation de marché »
2018-08-21   RD419 — déviation de Ballersdorf — lot nº 02: travaux préparatoires (Conseil départemental du Haut-Rhin)
La présente consultation concerne les travaux préparatoires pour la déviation de Ballersdorf: réalisation des protections d'un gazoduc existant, aménagement d'un carrefour provisoire coté Dannemarie et réalisation d'un bassin écrêteur route de Carspach dans le cadre de mesures compensatoires environnementales. À titre indicatif, les principales quantités sont: — terrassement en déblais 2 450 m, — terrassement en remblais et couche de forme 10 000 m, — matériaux blancs de chaussée 460 t, — enrobés 1 400 … Voir la passation de marché »
2018-08-10   Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour les agents des Départements du... (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Les prestations concernent notamment la fourniture de tenues haute visibilité, chaussures et vêtements divers, d'épi, d'équipements pour travaux forestiers et matériel destiné aux travailleurs en hauteur ou dans des zones à forte pente. La consultation est passée par un groupement de commande constitué des Départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin. Le Département du Haut-Rhin est le coordonnateur de ce groupement de commande. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assure de la bonne … Voir la passation de marché »
2018-08-06   Travaux de curage de fossés et de dérasements d'accotements le long des routes départementales du Haut-Rhin (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Le présent marché a pour objet, le dérasement des accotements, la création et / ou le curage de fossés existants (incluant si nécessaire le rabotage de souches) sur l'ensemble du réseau départemental Haut-Rhinois. Les interventions pourront avoir lieu le long des routes départementales (plaines et / ou montagnes), des pistes cyclables ainsi que d'autres sites lorsque le Département est maître d'ouvrage. Voir la passation de marché »
2018-08-02   Réalisation d'etudes et de contrôles de laboratoires nécessaires a la construction des routes et ouvrages... (Conseil départemental du Haut-Rhin)
La consultation a pour objet la réalisation d'études de diagnostic et la proposition de solutions travaux dans le cadre des opérations sur le réseau, géré par le Département du Haut-Rhin, le contrôle extérieur des fournitures et travaux, le contrôle extérieur des performances de la signalisation horizontale et verticale. Les missions d'études et de contrôles seront à réaliser sur routes départementales, pistes cyclables ou autres sites. Ils comprennent principalement la réalisation de terrassements, … Voir la passation de marché »
2018-08-02   Travaux d'entretien des plantations en bord de routes départementales du Haut-Rhin — relance (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Le présent accord-cadre a pour objet essentiel les travaux d'entretien des espaces plantés (haies, arbustes) le long des routes départementales et certaines pistes cyclables du Haut-Rhin. L'objectif est de favoriser l'esthétique, la croissance et la santé des végétaux, de maîtriser le développement végétatif, contribuer à la sécurité du réseau et valoriser le patrimoine paysager. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Voir la passation de marché »
2018-07-10   Viabilité hivernale — prestations de salage et de déneigement des routes départementales du Haut-Rhin (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Les prestations des lots de la présente consultation sont le déneigement et le salage de certains tronçons routiers départementaux sous la responsabilité des agences territoriales routières de la direction des routes du conseil départemental du Haut-Rhin. La viabilité hivernale des routes départementales s'appuie sur le Dossier d'organisation de la viabilité hivernale (DOVH) du département du Haut-Rhin qui définit les périodes d'activation de la VH, les niveaux de service mis en place sur l'ensemble du … Voir la passation de marché »
2018-06-28   Remise à niveau des équipements audiovisuels de la salle du conseil de l'hôtel du département du Haut-Rhin (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Le présent dossier traite les travaux de rénovation des équipements audiovisuels à réaliser dans le cadre de l'upgrade audiovisuel de la salle du conseil Voir la passation de marché »
2018-06-15   Prestations de services d'assurance dans le cadre du marché de location longue durée de 150 véhicules (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Le présent marché a pour objet des prestations d'assurance dans le cadre de la fourniture de 150 véhicules automobiles en location longue durée sans option d'achat au terme du contrat. Le contrat d'assurance de cette flotte automobile permettra d'assurer l'ensemble des véhicules, objet de la location, soumis à l'obligation d'assurance en vertu de l'article L. 211-1 du code des assurances et communément désigné sous l'appellation «Flotte automobile Lld7» et dont le conseil départemental du Haut-Rhin a la … Voir la passation de marché »
2018-06-15   Travaux d'entretien des plantations en bord de routes départementales du Haut-Rhin (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Le présent accord-cadre a pour objet essentiel les travaux d'entretien des espaces plantés (haies, arbustes) le long des routes départementales et certaines pistes cyclables du Haut-Rhin. L'objectif est de favoriser l'esthétique, la croissance et la santé des végétaux. De maîtriser le développement végétatif, contribuer à la sécurité du réseau et valoriser le patrimoine paysager. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Voir la passation de marché »
2018-05-25   Collège Robert Schuman à Saint-Amarin — restructuration — relance de 8 lots travaux (Conseil départemental du Haut-Rhin)
L'opération consiste dans la restructuration et l'extension du collège Robert Schuman à Saint-Amarin, tel que cela est défini dans le cahier des charges. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Voir la passation de marché »
2018-05-23   Blanchissage et location entretien d'articles textiles pour les services départementaux de 2019 à 2022 (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Le présent accord-cadre a pour objet de fournir ou d'entretenir un stock d'articles textiles nécessaires au fonctionnement des services départementaux, à savoir: Service cuisine et Intendance: linge de table, vêtements de cuisine; Cité de l'enfance: linge de maison; Laboratoire vétérinaire départemental: vêtements de travail; Services médico-sociaux: vêtements de travail; Autres services administratifs: vêtements de travail; Services techniques (DRT): lavettes d'essuyage; (liste non limitative, se … Voir la passation de marché »
2018-05-15   Exploitations et services forestiers pour la mise en valeur des forêts dans les propriétés départementales du Haut-Rhin (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Exploitations et services forestiers pour la mise en valeur des forêts dans les propriétés départementales du Haut-Rhinforme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 5 mois, à compter du 1.8.2018 jusqu' au 31.12.2018. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 400 000 EUR. Voir la passation de marché »
2018-05-14   Fournitures de services de télécommunications (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Fournitures de services de téléphonie fixe, mobile, accès internet, interconnexion de sites et service d'envoi en masse de SMS. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 24 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 008 000 EUR. Voir la passation de marché »
2018-05-02   Location de chariots télescopiques de 7m de portée en période de viabilité hivernale pour les services de la... (Conseil départemental du Haut-Rhin)
La prestation de location de chaque chargeur consistera en: — la location du chargeur télescopique pour la durée de la période hivernale avec assurance « Tous risques avec franchise » couvrant en plus de la responsabilité civile, l'incendie, le vol, l'effraction, les bris de glace (y compris optique et feux arrière), bris de machine, — la maintenance-assistance (remorquage) avec la fourniture d'un chargeur de remplacement en cas d'immobilisation prolongée, — la restitution des chariots télescopiques à la … Voir la passation de marché »
2018-04-26   Travaux d'entretien des plantations en bord de routes départementales du Haut-Rhin (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Le présent accord-cadre a pour objet essentiel les travaux d'entretien des espaces plantés (haies, arbustes) le long des routes départementales et certaines pistes cyclables du Haut-Rhin. L'objectif est de favoriser l'esthétique, la croissance et la santé des végétaux. De maîtriser le développement végétatif, contribuer à la sécurité du réseau et valoriser le patrimoine paysager. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une … Voir la passation de marché »
2018-04-04   Services réguliers de transport scolaire reserves aux élèves en situation de handicap pour le compte du Département... (Conseil départemental du Haut-Rhin)
La présente consultation concerne l'exécution de services réguliers de transport scolaire réservés aux élèves en situation de handicap, fréquentant un établissement d'enseignement général, agricole ou professionnel, public ou privé placé sous contrat, en application des articles L. 442-5 et L. 442-12 du Code de l'éducation et qui ne peuvent utiliser les moyens de transport en commun en raison de la gravité de leur handicap. La prise en charge des élèves en situation de handicap par le Département du … Voir la passation de marché »
2018-03-20   Collège Robert Schuman à Saint-Amarin — restructuration — 18 lots travaux (Conseil départemental du Haut-Rhin)
L'opération consiste dans la restructuration et l'extension du collège Robert Schuman à Saint-Amarin, tel que cela est défini dans le cahier des charges. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Voir la passation de marché »
2018-02-19   Location longue durée (LLD7) d'un parc de 150 véhicules automobiles pour les années 2018 à 2023 (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Le marché concerne: la location longue durée sans option d'achat de 150 véhicules, comprenant: — la fourniture des véhicules prêts à prendre la route, — la maintenance et l'assistance, — les pneumatiques, — les carburants services et frais de gestion, — la mise à disposition d'un outil de suivi et sa mise à jour, — les contrôles techniques obligatoires. Les véhicules en question serviront pour le déplacements des agents du conseil départemental du Haut-Rhin dans le cadre de leurs missions. Il est à noter … Voir la passation de marché »
2018-02-07   Fourniture et mise en service de 2 tracteurs agricoles et de matériels de fauchage des accotements routiers (Conseil départemental du Haut-Rhin)
La présente consultation porte sur la fourniture, la mise en service, la formation des utilisateurs et des mécaniciens, de 2 tracteurs agricoles et de matériels de fauchage des dépendances vertes le long des routes départementales du Haut-Rhin: — 2 tracteurs agricole équipés de chargeurs frontaux, — 2 faucheuses d'accotement, — 3 faucheuses arrière à bras forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Voir la passation de marché »
2018-01-25   Location longue durée (Lld7) d'un parc de 163 véhicules automobiles pour les années 2018 à 2023 (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Le marché concerne la location longue durée sans option d'achat de 163 véhicules, comprenant: — La fourniture des véhicules prets à prendre la route, — La maintenance et l'assistance, — Les pneumatiques, — Les carburants services et frais de gestion, — La mise à disposition d'un outil de suivi et sa mise à jour, — Les contrôles techniques obligatoires, etc. Les véhicules en question serviront pour les déplacements des agents du conseil départemental du Haut-Rhin dans le cadre de leurs missions. Il est à … Voir la passation de marché »
2018-01-22   Mise en œuvre de matériaux enrobés sur les routes départementales du Haut-Rhin (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Les prestations concernent les réparations, le renouvellement ou le renforcement des couches de roulement sur les routes départementales, les pistes cyclables ou autres sites lorsque le Département est maître d'ouvrage. Elles comprennent: — la réalisation de travaux préparatoires tels que fraisage de chaussée, nettoyage, réprofilage, sciage d'enrobé et couche d'accrochage, — la fourniture de granulats, d'agrégats, de fines d'apports et de liant ainsi que la fabrication, le transport et la mise en œuvre … Voir la passation de marché »
2017-12-20   Location de véhicules industriels et de matériels de manutentions pour les périodes de viabilité hivernale (Conseil départemental du Haut-Rhin)
La location de véhicules industriels sans chauffeurs et sans carburants consistera en: la location des véhicules pour la durée de la période hivernale; la maintenance, l' assistance (remorquage) avec la fourniture d'un véhicule de remplacement en cas d'immobilisation prolongée; la restitution des véhicules à la fin de chaque période hivernale. Le terme fixe mensuel proposé par le candidat tiendra compte d'un forfait de 10 000 km par période hivernale et par camion. La location de chargeurs télescopiques … Voir la passation de marché »
2017-12-20   Réalisation et maintenance de la signalisation horizontale sur les routes départementales du Haut-Rhin (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les prestations suivantes: la réalisation et la maintenance de la signalisation horizontale avec obligation de résultats; l'exécution de nouveaux marquages sur les routes départementales. Voir la passation de marché »
2017-12-20   Fourniture et pose de signalisation verticale, permanente et temporaire sur les routes départementales du Haut-Rhin... (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Fourniture et pose de signalisation verticale, permanente et temporaire sur les routes départementales du Haut-Rhin à 2 x 2 voies. Voir la passation de marché »
2017-11-02   Entretien des espaces naturels sensibles et autres espaces naturels du département du Haut-Rhin (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Le Département du Haut-Rhin est propriétaire de 1 502 hectares de sites naturels, répartis sur 80 sites, tous classés en espaces naturels sensibles, mais auxquels peuvent également se superposer d'autres statuts de protection (arrête préfectoral de protection de biotope, zone spéciale de conservation, zone de protection spéciale, etc.). Ces sites naturels sont représentatifs de la diversité écosystémique du territoire du Haut-Rhin: zones humides (étangs renaturés, prairies humides, cours d'eau, marais), … Voir la passation de marché »
2017-10-26   Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les services fonctionnels du Conseil départemental... (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Les prestations consistent en: -La fourniture seule de pneumatiques (sans prestations associées) -La fourniture et pose de pneumatiques (avec prestations associées) -La dépose et pose de roues, -Les réparations de pneumatiques tous types (notamment: crevaison, valves), -La réalisation de toutes prestations associées (contrôle de pression, équilibrage, parallélisme ou géométrie, recreusage, retour sur jantes, etc.) -L&Amp;#146;Intervention et réparation sur le lieu d’immobilisation (principalement pour … Voir la passation de marché »
2017-10-20   Prestations de fauchage et d'entretien paysagers le long des routes départementales du Haut-Rhin (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Les prestations du présent accord-cadre à bons de commande consistent en un entretien régulier des dépendances routières (fauchage, taille, etc.) forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Voir la passation de marché »
2017-10-02   Réparations et mises en conformité des dispositifs de retenue des véhicules sur les routes départementales du Haut-Rhin (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Les prestations comprennent notamment: -la fourniture et la pose de glissières de sécurité métalliques le long des routes départementales du Haut-Rhin -la dépose de glissières métalliques endommagées, leur transport à la décharge et leur remplacement par des glissières neuves -la fourniture et la pose de glissières de sécurité bois ou mixtes métal-bois le long des routes départementales du Haut-Rhin -la dépose de glissières de sécurité bois ou mixtes métal-bois endommagées, leur transport à la décharge … Voir la passation de marché »
2017-09-19   Numérisation du flux des documents entrants a la MDPH et enregistrement des demandes dans le logiciel d'instruction Solis (Conseil départemental du Haut-Rhin)
La présente procédure consiste à numériser les documents pour être réexpédiés vers les différentes entités de la MDPH, concernant les méthodes à mettre en œuvre pour les rendre exploitables par les scanners et restituer la logique de travail de la MDPH. Les maisons départementales des personnes handicapées, guichet unique pour toutes les démarches liées aux diverses situations de handicap ont en charge l'instruction des dossiers relatifs aux droits et prestations à destinations des personnes en situation … Voir la passation de marché »
2017-09-01   Prestations de géomètres experts (foncier — topographie) pour le département du Haut-Rhin (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Les principales prestations à réaliser portent sur: — l'établissement de procès-verbaux d'arpentage, les bornages et la délimitation du domaine public et les autorisations d'urbanisme; — l'établissement de levés topographiques, l'application du cadastre, les implantations de points calculés et les prestations de contrôle des travaux forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter … Voir la passation de marché »
2017-08-10   Fourniture de livres pour adultes et enfants (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Fourniture de livres pour adultes et enfants forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018. Voir la passation de marché »
2017-08-10   Fourniture de documents sonores et audiovisuels (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Fourniture de documents sonores et audiovisuels forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018. Voir la passation de marché »
2017-07-20   Prestations d'assistance juridique pour l'opération relative à la requalification de la RD 105 à Saint-Louis et à Hesingue (Conseil départemental du Haut-Rhin)
La présente consultation a pour objet la réalisation d'’une mission de conseils et d’assistance juridiques (droit de l'urbanisme) ainsi que d'accompagnement dans la mise en œuvre de procédures légales ou réglementaires nécessaires à la réalisation de l'opération précitée: La seconde phase de la concertation publique menée au titre du L103-2 du Code de l'’urbanisme; Les périodes des différentes enquêtes publiques: • l’'enquête préalable à la Déclaration d’utilité publique, la mise en compatibilité des … Voir la passation de marché »
2017-06-13   Mission de gestion comptable, financière et d'appui au dispositif Fonds de solidarité pour le logement (FSL) (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Le Département est compétent en matière de Fonds solidarité pour le logement (FSL). Ainsi, par son intermédiaire, il attribue, sous certaines conditions, des aides aux personnes ou aux familles éprouvant des difficultés particulières pour accéder à un logement (dépôt de garantie, paiement du 1er loyer, etc.), s'y maintenir (impayés de loyer ou de charges), ou à payer leurs factures d'énergie, d'eau et de téléphone. Il finance également des mesures d'accompagnement social lié au logement à ces ménages, et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Caisse d'allocation Familiales du Haut-Rhin
2017-06-07   Fourniture et transport d'émulsion de bitume (Conseil départemental du Haut-Rhin)
La présente consultation à pour objet la fourniture et la livraison d'émulsion de bitume nécessaire à l'entretien des routes du réseau départemental du Haut-Rhin au moyen d'un point-à-temps automatique PATA. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alice