2013-04-25Marche de maitrise d'oeuvre pour la rehabilitation du centre nautique aqualudis suite a expertise judiciaire (Commune de Villefranche-de-Rouergue)
Le marché est un marché public de prestations intellectuelles (études et direction des travaux) nécessaires à l'exercice de la mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du centre nautique AQUALUDIS suite à expertise judiciaire, au sens du décret no93.1268 du 29 novembre 1993 et de son arreté d'application du 21 décembre 1993 (décrets d'application de la loi MOP du 12 juillet 1985 modifiée). La part de l'enveloppe financière affectée aux travaux est fixée à 2 300 000.00 euro(s) HT qui seront …
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2012-09-03Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la ville de Villefranche-de-Rouergue (Commune de Villefranche-de-Rouergue)
Le marché est divisé en 5 lots. Il est passé pour une durée de 5 ans et a pour objet de souscrire les contrats d'assurance de la ville de Villefranche-de-Rouergue:
— risques automobiles,
— risques de dommages aux biens,
— risques de responsabilités,
— protection juridique et protection fonctionnelle et risques statutaires.
Le titulaire pourra se voir confier des prestations supplémentaires:
— mission collaborateurs pour le lot 1,
— maladie ordinaire, maternité et maladie et accident imputable au service …
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