accord-Cadre pour l'achat de fournitures horticoles
Commune de Sauvian
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BRL EN
- • Somair Gervat
- • Touchat
- • Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits horticoles et produits de pépinières
- • Équipement de construction › Matériel d'irrigation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-11-05 | Avis de marché |
| 2022-02-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 2021-030
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Matériel d'irrigation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de sauvian
Adresse postale: 17 Avenue Paul Vidal
Code postal: 34410
Commune postale: Sauvian
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-sauvian.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ville-sauvian.com 📧
Téléphone: +33 467395027 📞
URL des documents: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-05 📅
Date limite de soumission: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 218-573532
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 303 200 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures paysagères
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: service commande publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340298500112
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 218-573532 (2021-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 2021-030
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Matériel d'irrigation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de sauvian
Adresse postale: 17 Avenue Paul Vidal
Code postal: 34410
Commune postale: Sauvian
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-sauvian.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ville-sauvian.com 📧
Téléphone: +33 467395027 📞
URL des documents: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-05 📅
Date limite de soumission: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 218-573532
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agglobeziers.marches-publics.info -Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE complet, poser des questions à l'acheteur ou déposer un pli, allez sur l'adresse URL suivante : https://agysoft.marches-publics.comChaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 303 200 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures paysagères
Numéro du lot: 1
Brève description:
pour la période initiale : Minimum 30 000 euro(s) Ht - maximum 70 000 euro(s) HtPour chaque période de reconduction : Minimum 5 000 euro(s) Ht - maximum 8 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Intitulé du lot: fertilisation
Numéro du lot: 2
Brève description:
pour la période initiale : Minimum 5 000 euro(s) Ht - maximum 10 000 euro(s) HtCes montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: produits biologiques
Numéro du lot: 3
Brève description:
pour la période initiale : Minimum 500 euro(s) Ht - maximum 800 euro(s) HtCes montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: semences
Numéro du lot: 4
Brève description:
pour la période initiale : Minimum 1 100 euro(s) Ht - maximum 1 500 euro(s) HtCes montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: terreaux
Numéro du lot: 5
Brève description:
pour la période initiale : Minimum 1 700 euro(s) Ht - maximum 2 500 euro(s) HtCes montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: végétaux
Numéro du lot: 6
Brève description:
pour la période initiale : Minimum 6 000 euro(s) Ht - maximum 20 000 euro(s) HtPour chaque période de reconduction : Minimum 3 000 euro(s) Ht - maximum 10 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: arrosage
Numéro du lot: 7
Brève description:
pour la période initiale : Minimum 15 000 euro(s) Ht - maximum 40 000 euro(s) HtPour chaque période de reconduction : Minimum 5 000 euro(s) Ht - maximum 20 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les prestations du marché seront financées au moyen de ressources propres prélevées sur le budget principal en cours de la Mairie de Sauvian et/ou de subventions et/ou d'un emprunt
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: service commande publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340298500112
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 218-573532 (2021-11-05)
Avis d'attribution de marché (2022-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 209 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-14 📅
Date de publication: 2022-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 035-088248
Se réfère à l'avis: 2021/S 218-573532
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-08 📅
Nom: touchat
Adresse postale: 251 Route de Baillargues
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
3 200 EUR 💰
6 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
Nom: brl En
Adresse postale: immeuble Fidal Zac Aéroportuaire Méditerranée
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-11 📅
Nom: somair Gervat
Adresse postale: zi de la Grande Marine
Commune postale: L'Isle-sur-La Sorgue
Code postal: 84800
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
Source: OJS 2022/S 035-088248 (2022-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 209 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-14 📅
Date de publication: 2022-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 035-088248
Se réfère à l'avis: 2021/S 218-573532
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
les montants Ht de chacun des lots correspondent au montant maximum Ht, toutes périodes confondues (période initiale et reconduction). La valeur totale Ht est le cumul de ces montants.L'accord-cadre est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi. Toute demande doit être formulée par écrit :- soit par courrier, à l'adresse suivante : Mairie de Sauvian, Service commande publique, 17 Avenue Paul Vidal, 34410 Sauvian- soit par mail, à l'adresse suivante : marches.publics@ville-sauvian.com
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-08 📅
Nom: touchat
Adresse postale: 251 Route de Baillargues
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
3 200 EUR 💰
6 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
Nom: brl En
Adresse postale: immeuble Fidal Zac Aéroportuaire Méditerranée
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-11 📅
Nom: somair Gervat
Adresse postale: zi de la Grande Marine
Commune postale: L'Isle-sur-La Sorgue
Code postal: 84800
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
Source: OJS 2022/S 035-088248 (2022-02-14)
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