2014-07-22Requalification des rues Plouich, Haydn et Monet – quartier Floréal, Saussaie, Courtille à Saint-Denis (Communauté d'agglomération Plaine Commune)
Requalification des rues Plouich, Haydn et Monet – quartier Floréal, Saussaie, Courtille à Saint-Denis. Le présent marché est une procédure adaptée passée en application de l'article 28 du Code des marchés Publics. Les prestations sont alloties en deux lots. Le lot nº 1 comporte une prestation supplémentaire éventuelle (c.f règlement de la consultation) pour laquelle les candidats devront obligatoirement faire une proposition. Le délai d'exécution de l'ensemble des travaux, tous lots confondus, est de …
Voir la passation de marché »
2014-07-01fourniture et impression numérique ou sérigraphie pour supports de communication moyen à grand format (Communauté d'agglomération Plaine Commune)
plaine Commune souhaite choisir un prestataire susceptible d'assurer la fabrication (impression et façonnage) et éventuellement la pose,, de bâches, panneaux, flèches ou adhésifs nécessaires à ses actions d'information / communication, adaptés à un usage intérieur (lot 1) et à un usage en extérieur de bâtiments (lot 2) , avec, le cas échéant, un repérage préalable, et/ou la dépose des supports. Les supports pourront être de la nature suivante :
- intérieur : bâche, vinyle micro perforé, solvolex, poster …
Voir la passation de marché »
2014-06-17prestations de nettoyage des bâtiments communautaires (Communauté d'agglomération Plaine Commune)
prestations de nettoyage des bâtiments communautaires.
Le présent marché porte sur le nettoyage des bâtiments de la Communauté d'agglomération Plaine Commune à l'exception du siège de celle-ci.
Il constitue un accord cadre au sens des directives communautaires et un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Le marché est conclu avec montant minimum annuel et sans …
Voir la passation de marché »
2014-04-25Aménagement du square Romain Rolland et de la phase 1 de la rue François Couperin à Epinay-sur-Seine (Communauté d'agglomération Plaine Commune)
Le présent marché est une procédure adaptée passée en application de l'article 28 du code des marchés publics. Les prestations sont alloties en quatre lots. Les lots 2 et 4 comportent des prestations supplémentaires (c.f dossier de consultation). Le délai d'exécution de l'ensemble des travaux, tous lots confondus, est de huit (8) mois, y compris délais d'approvisionnement des matériaux ou fournitures, dans les conditions définies au CCAP. Ce délai d'exécution des travaux, d'une durée de huit mois, …
Voir la passation de marché »
2014-04-24Fourniture de mobilier urbain (Communauté d'agglomération Plaine Commune)
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens des directives communautaires, et un marché à bon de commandes, conclu avec montants minimum et maximum annuels, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation,ni remise en concurrence.
Le marché est passé en application des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 22 …
Voir la passation de marché »
2014-04-17fourniture d'arbres, sapins, plants, bulbes, chrysanthèmes et graines florales (Communauté d'agglomération Plaine Commune)
le présent marché constitue un accord cadre au sens des directives communautaires et un marché à bon de commande, conclu sans montants minimum et maximum annuels, passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Les estimations propres à chaques lots sont mentionnées au sein du dossier de consultation.
Le marché est passé en pplication des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des …
Voir la passation de marché »
2014-04-08Location et maintenance d'engins de nettoiement sans chauffeur (Communauté d'agglomération Plaine Commune)
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31 mars 2004 et un marché à bons de commande, conclu avec montants minimum et maximum annuels, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence.
Le marché est un appel d'offre ouvert, passé en application des articles 33 3º al. Et 57 à 59 du code des marchés publics.
Il …
Voir la passation de marché »
2014-03-24Transport, évacuation et traitement des déchets sur le territoire de Plaine Commune (Communauté d'agglomération Plaine Commune)
Transport, évacuation et traitement des déchets sur le territoire de Plaine Commune.
Le marché se compose de deux lots.
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31 mars 2004 et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence.
Le marché est conclu pour …
Voir la passation de marché »
2013-12-17Réalisation de travaux d'entretien et de maintenance dans les bâtiments communautaires (Communauté d'agglomération Plaine Commune)
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31 mars 2004 et un marché à bons de commande, conclu sns montants minimum et maximum annuels, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence.
Le marché est un appel d'offre ouvert, passé en application des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le …
Voir la passation de marché »
2013-11-14Requalification du carrefour de l'église à Villetaneuse (Communauté d'agglomération Plaine Commune)
Le présent marché de travaux est une procédure adaptée passée en application de l'article 28 du code des marchés publics.
Les travaux sont allotis en trois lots.
Les travaux du lot no1 sont répartis en une tranche ferme et une tranche conditionnelle (c.f dossier de consultation). Le délai maximum d'affermissement de la tranche conditionnelle, par ordre de service, sera de 24 mois à compter de l'origine du délai d'exécution de la tranche ferme.
Les délais d'exécution de la tranche ferme sont de six mois, …
Voir la passation de marché »
2013-11-04Étude de l'entente Arc-en-Seine (Communauté d'agglomération Plaine Commune)
Un groupement de commandes pour la passation d'un marché public d'étude, permettant d'élaborer un projet commun pour renforcer la visibilité du fleuve, a été constitué sur le fondement de l'article 8 du code des marchés publics.
Les membres de ce groupement de commandes sont : La communauté d'agglomération Argenteuil-Bezons, la communauté d'agglomération Plaine Commune, la ville d'Argenteuil, la ville de Bezons, la ville de Saint-Denis, la ville d'Épinay-sur-Seine, la ville de Saint-Ouen, la ville de …
Voir la passation de marché »
2013-10-11Location et entretien des vêtements de travail (Communauté d'agglomération Plaine Commune)
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31 mars 2004 et un marché à bons de commande, conclu avec montants minimum et maximum annuels, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Le marché est un appel d'offres ouvert, passé en aplication des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics. Les …
Voir la passation de marché »