2017-02-20Accord-cadre pour les prestations intellectuelles liées aux travaux du CHU de Toulouse (CHU de Toulouse)
Accord-cadre pour les prestations intellectuelles liées aux travaux du CHU de Toulouse pour les lots 1 à 4, des marchés ultérieurs, appelés marchés subséquents dans le présent document seront conclus à l'issue de la remise en concurrence de l'ensemble des candidats sélectionnés et attributaires de l'accord-cadre. Pour le lot n 5, l'accord-cadre est exécuté directement par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence.
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