Fourniture d'articles textiles a usage unique

CHU de Toulouse

La présente consultation a pour objet la fourniture d'articles textiles à usage unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-12.

Qui ?

• CHU de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles en papier à usage sanitaire › Articles jetables en papier
• Chapeaux et coiffures › Coiffures de protection
• Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux › Alèses en caoutchouc
• Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc › Textiles et articles connexes

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-12	Avis de marché

Avis de marché (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles jetables en papier
Numéro de référence: Textiles_uu_lr
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture d'articles textiles à usage unique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles jetables en papier 📦
Code CPV supplémentaire: Articles jetables en papier 📦
Textiles et articles connexes 📦
Alèses en caoutchouc 📦
Coiffures de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Toulouse
Adresse postale: 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778477 📞
Fax: +33 561778516 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=315058&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date limite de soumission: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2016-12-15 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 242-441031
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Cette date n'est qu'indicative, au regard de l'absence d'obligation, en droit interne, de les renseigner.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 340 800 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Articles literie à usage unique
Numéro du lot: 1
Brève description: Articles literie à usage unique.
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du pouvoir adjudicateur.

Description des options:

Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.

Intitulé du lot: Drap d'examen plastifié
Numéro du lot: 2
Brève description: Drap d'examen plastifié.
Valeur estimée hors TVA: 620 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Alèse et tapis absorbant
Numéro du lot: 3
Brève description: Alèse et tapis absorbant.
Valeur estimée hors TVA: 10 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Coiffe à usage unique
Numéro du lot: 4
Brève description: Coiffe à usage unique.
Valeur estimée hors TVA: 176 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (le cas échéant).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public,

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.

Procédure
Procédure accélérée: Le pouvoir adjudicateur accepte la soumission des offres par voie électronique.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Cette date n'est qu'indicative, au regard de l'absence d'obligation, en droit interne, de les renseigner.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Nom du pouvoir adjudicateur: Blanchisserie toulousaine de santé
Adresse postale: 20 rue Larrieu Thibault, ZI du Chapitre
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=315058&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse postale: 2 rue Viguerie, TSA 80035, du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30
Point de contact: Hôtel-Dieu Saint-jacques direction des achats — bâtiment Garonne — bureau 007
Téléphone: +33 561778662 📞
Fax: +33 561778513 📠

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Décembre 2020.

Critères de jugement des offres: prix 60 %.

Évalué en fonction du montant total indiqué sur le BPU: 95 %.

Évalué en fonction du bordereau de remise (remise complémentaire sur CA uniquement): 5 %.

Qualité technique de l'offre: 40 %.

Évalué en fonction des résultats des tests effectués sur les échantillons.

Évalué en fonction des informations données dans les fiches techniques.

Évalué en fonction des réponses au mémoire méthodologique et technique.

Échantillons pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre les échantillons tels que définis au bordereau des prix unitaires et selon les indications inscrites au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel (articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat,

— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 242-441031 (2016-12-12)

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