Fourniture, livraison, installation et maintenance d'équipements de froid incluant la fourniture de consommables et pièces détachées

CHU de Toulouse

La présente consultation a pour objet la fourniture, livraison, installation et maintenance d'équipements de froid incluant la fourniture de consommables et pièces détachées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-07.

Qui ?

• CHU de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-07	Avis de marché

Avis de marché (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réfrigérateurs et congélateurs
Numéro de référence: Equipements_froid_jr
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture, livraison, installation et maintenance d'équipements de froid incluant la fourniture de consommables et pièces détachées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réfrigérateurs et congélateurs 📦
Code CPV supplémentaire: Réfrigérateurs et congélateurs 📦
Matériel de réfrigération 📦
Congélateurs industriels 📦
Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Toulouse
Adresse postale: 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778477 📞
Fax: +33 561778516 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=329334&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date limite de soumission: 2017-05-10 📅
Date de publication: 2017-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 072-136747
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Cette date n'est qu'indicative, au regard de l'absence d'obligation, en droit interne, de les renseigner.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Équipements de froid domestiques et professionnels
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture livraison et installation d'équipements de froid domestiques et professionnels incluant la fournitures d'accessoires, consommables et pièces détachées.

Valeur estimée hors TVA: 430 550 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.

Intitulé du lot: Machines à glace et fontaines réfrigérées
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture livraison et installation de machines à glace et fontaines réfrigérées incluant la fournitures d'accessoires, consommables et pièces détachées.

Valeur estimée hors TVA: 38 667 EUR 💰
Description des options:

Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marché de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.

Intitulé du lot: Congélateurs scientifiques (inférieurs à -80°)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture livraison et installation de congélateurs scientifiques (inférieurs à -80°) incluant la fournitures d'accessoires, consommables et pièces détachées.

Valeur estimée hors TVA: 223 144 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance à l'attachement d'équipements de froid
Numéro du lot: 4
Brève description: Maintenance à l'attachement d'équipements de froid (toutes familles confondues).
Valeur estimée hors TVA: 81 000 EUR 💰
Description des options:

Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 7° du décret relatif aux marchés publics, pour les marchés de services ou travaux, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés de réalisation de prestations similaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Toulouse.

CHU de Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (le cas échéant).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,

— liasse fiscale complète, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public.

Procédure
Procédure accélérée: Le pouvoir adjudicateur accepte la soumission des offres par voie électronique.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:

Cette date n'est qu'indicative, au regard de l'absence d'obligation, en droit interne, de les renseigner.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=329334&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse postale: Hôtel Dieu Saint-Jacques, direction des achats
Point de contact: Mme Julie Roubaud
Courrier électronique: roubaud.j@chu-toulouse.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, direction des achats — bureau 007 (RDC) 2, rue Viguerie TSA 80035, Du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat,

— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 072-136747 (2017-04-07)

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