2012-02-24Recueils de connaissances pour les unités du CEA DAM (CEA - Commissariat à l'energie atomique et aux energies alternatives)
L'accord-cadre a pour objet de fixer pour chacun des titulaires les dispositions générales d'exécution de prestations de recueil de connaissances au sein du CEA DAM.
Chaque prestation fera l'objet d'une consultation reposant sur une expression de besoin (ou cahier des charges) spécifique établie par les unités du CEA et adressée à l'ensemble des titulaires de l'accord cadre.
Chaque titulaire fournira une offre technico économique sur la base des taux journaliers plafonds définis dans l'accord cadre. Le …
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