voie verte du lac d'annecy - maîtrise d'oeuvre relative aux travaux d'élargissement de la voie verte en rive ouest entre Sevrier et Doussard (15km)

Syndicat mixte du lac d annecy

l'Étude concerne l'élargissement de la voie verte afin de faciliter les dépassements et la cohabitation entre les différents usagers. La section concernée s'étend entre les communes de Sevrier et Doussard (bouclage du tour du lac) soit 15,3 km. L'Élargissement devra s'intégrer au paysage, avoir un plateau cyclable de 5 mètres avec un accotement stabilité unilatéral de 1.30 mètres.Les missions de base de maîtrise d'oeuvre sont les suivantes : Avp, Pro, Act, Visa, Det, Aor et Opc.Des missions complémentaires sont également prévues et détaillées dans les documents de la consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-21 Avis de marché
2023-11-22 Avis d'attribution de marché
2025-08-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Numéro de référence: 23/023-Cv
Brève description:
l'Étude concerne l'élargissement de la voie verte afin de faciliter les dépassements et la cohabitation entre les différents usagers. La section concernée s'étend entre les communes de Sevrier et Doussard (bouclage du tour du lac) soit 15,3 km. L'Élargissement devra s'intégrer au paysage, avoir un plateau cyclable de 5 mètres avec un accotement stabilité unilatéral de 1.30 mètres.Les missions de base de maîtrise d'oeuvre sont les suivantes : Avp, Pro, Act, Visa, Det, Aor et Opc.Des missions complémentaires sont également prévues et détaillées dans les documents de la consultation
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat mixte du lac d annecy
Adresse postale: 7 rue des Terrasses
Code postal: 74960
Commune postale: Cran Gevrier
Contact
Adresse Internet: http://www.sila.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 450667777 📞
URL des documents: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏
URL pour la participation: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-09-29 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-453289
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html -

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 108 mois
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: cran Gevrier

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740001300014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏
URL des documents: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Source: OJS 2023/S 142-453289 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1200117.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-22 📅
Date de publication: 2023-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 228-717026
Se réfère à l'avis: 2023/S 142-453289
Numéro JO-S: 228

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Nom: artelia
Adresse postale: 6 Rue De Lorraine
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38130
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1200117.64 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2023/S 228-717026 (2023-11-22)
Avis d'attribution de marché (2025-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: voie verte du lac d'annecy - maîtrise d'oeuvre relative aux travaux d'élargissement de la voie verte en rive ouest entre Sevrier et Doussard (15km)
Numéro de référence: 23/023-Cv
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1200117.64 EUR 💰
Description
Description du marché:
l'Étude concerne l'élargissement de la voie verte afin de faciliter les dépassements et la cohabitation entre les différents usagers. La section concernée s'étend entre les communes de Sevrier et Doussard (bouclage du tour du lac) soit 15,3 km. L'Élargissement devra s'intégrer au paysage, avoir un plateau cyclable de 5 mètres avec un accotement stabilité unilatéral de 1.30 mètres.Les missions de base de maîtrise d'oeuvre sont les suivantes : Avp, Pro, Act, Visa, Det, Aor et Opc.Des missions complémentaires sont également prévues et détaillées dans les documents de la consultation
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Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2023m039
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1200117.64 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2023M039
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: artelia
Numéro d'enregistrement national: 44452352600986
Adresse postale: 6 Rue De Lorraine
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: syndicat mixte du lac d annecy
Numéro d'enregistrement national: 24740001300014
Département: Haute-savoie
Adresse postale: 7 rue des Terrasses
Code postal: 74960
Commune postale: Cran Gevrier
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 450667777 📞
URL: http://www.sila.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 120 000 096 00020
Région: Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 173 800 053 00014
Région: Isère 🏙️
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Changements
Autres informations complémentaires
Avenant de transfert
Principale raison du changement: Modifications quand un nouveau contractant remplace un ancien à la suite d’une succession ou quand l’acheteur assume les obligations du contractant à l’égard de ses sous-traitants.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: ORG-0002
Nouvelle valeur
Texte: Changement de numéro de SIRET
Source: OJS 2025/S 151-519960 (2025-08-07)
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Région:
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Produits/services:
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