l'Étude concerne l'élargissement de la voie verte afin de faciliter les dépassements et la cohabitation entre les différents usagers. La section concernée s'étend entre les communes de Sevrier et Doussard (bouclage du tour du lac) soit 15,3 km. L'Élargissement devra s'intégrer au paysage, avoir un plateau cyclable de 5 mètres avec un accotement stabilité unilatéral de 1.30 mètres.Les missions de base de maîtrise d'oeuvre sont les suivantes : Avp, Pro, Act, Visa, Det, Aor et Opc.Des missions complémentaires sont également prévues et détaillées dans les documents de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Numéro de référence: 23/023-Cv
Brève description:
“l'Étude concerne l'élargissement de la voie verte afin de faciliter les dépassements et la cohabitation entre les différents usagers. La section concernée...”
Brève description
l'Étude concerne l'élargissement de la voie verte afin de faciliter les dépassements et la cohabitation entre les différents usagers. La section concernée s'étend entre les communes de Sevrier et Doussard (bouclage du tour du lac) soit 15,3 km. L'Élargissement devra s'intégrer au paysage, avoir un plateau cyclable de 5 mètres avec un accotement stabilité unilatéral de 1.30 mètres.Les missions de base de maîtrise d'oeuvre sont les suivantes : Avp, Pro, Act, Visa, Det, Aor et Opc.Des missions complémentaires sont également prévues et détaillées dans les documents de la consultation
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-09-29 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-453289
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html -
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Source: OJS 2023/S 142-453289 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-11-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1200117.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-22 📅
Date de publication: 2023-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 228-717026
Se réfère à l'avis: 2023/S 142-453289
Numéro JO-S: 228
Source: OJS 2023/S 228-717026 (2023-11-22)
Avis d'attribution de marché (2025-08-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: voie verte du lac d'annecy - maîtrise d'oeuvre relative aux travaux d'élargissement de la voie verte en rive ouest entre Sevrier et Doussard (15km)
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1200117.64 EUR 💰
Description
Description du marché:
“l'Étude concerne l'élargissement de la voie verte afin de faciliter les dépassements et la cohabitation entre les différents usagers. La section concernée...”
Description du marché
l'Étude concerne l'élargissement de la voie verte afin de faciliter les dépassements et la cohabitation entre les différents usagers. La section concernée s'étend entre les communes de Sevrier et Doussard (bouclage du tour du lac) soit 15,3 km. L'Élargissement devra s'intégrer au paysage, avoir un plateau cyclable de 5 mètres avec un accotement stabilité unilatéral de 1.30 mètres.Les missions de base de maîtrise d'oeuvre sont les suivantes : Avp, Pro, Act, Visa, Det, Aor et Opc.Des missions complémentaires sont également prévues et détaillées dans les documents de la consultation
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Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2023m039
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1200117.64 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: artelia
Numéro d'enregistrement national: 44452352600986
Adresse postale: 6 Rue De Lorraine
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: syndicat mixte du lac d annecy
Numéro d'enregistrement national: 24740001300014
Adresse postale: 7 rue des Terrasses
Code postal: 74960
Commune postale: Cran Gevrier
Région: Haute-Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Téléphone: +33 450667777📞
URL: http://www.sila.fr🌏
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 120 000 096 00020
Adresse postale: 107 rue servient
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷 Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173 800 053 00014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: +33 476429000📞
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique