l'Étude concerne l'élargissement de la voie verte afin de faciliter les dépassements et la cohabitation entre les différents usagers. La section concernée s'étend entre les communes de Sevrier et Doussard (bouclage du tour du lac) soit 15,3 km. L'Élargissement devra s'intégrer au paysage, avoir un plateau cyclable de 5 mètres avec un accotement stabilité unilatéral de 1.30 mètres.Les missions de base de maîtrise d'oeuvre sont les suivantes : Avp, Pro, Act, Visa, Det, Aor et Opc.Des missions complémentaires sont également prévues et détaillées dans les documents de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“voie verte du lac d'annecy - maîtrise d'oeuvre relative aux travaux d'élargissement de la voie verte en rive ouest entre Sevrier et Doussard (15km)
23/023-Cv”
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction📦
Brève description:
“l'Étude concerne l'élargissement de la voie verte afin de faciliter les dépassements et la cohabitation entre les différents usagers. La section concernée...”
Brève description
l'Étude concerne l'élargissement de la voie verte afin de faciliter les dépassements et la cohabitation entre les différents usagers. La section concernée s'étend entre les communes de Sevrier et Doussard (bouclage du tour du lac) soit 15,3 km. L'Élargissement devra s'intégrer au paysage, avoir un plateau cyclable de 5 mètres avec un accotement stabilité unilatéral de 1.30 mètres.Les missions de base de maîtrise d'oeuvre sont les suivantes : Avp, Pro, Act, Visa, Det, Aor et Opc.Des missions complémentaires sont également prévues et détaillées dans les documents de la consultation
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“l'Étude concerne l'élargissement de la voie verte afin de faciliter les dépassements et la cohabitation entre les différents usagers. La section concernée...”
Description du marché
l'Étude concerne l'élargissement de la voie verte afin de faciliter les dépassements et la cohabitation entre les différents usagers. La section concernée s'étend entre les communes de Sevrier et Doussard (bouclage du tour du lac) soit 15,3 km. L'Élargissement devra s'intégrer au paysage, avoir un plateau cyclable de 5 mètres avec un accotement stabilité unilatéral de 1.30 mètres.Les missions de base de maîtrise d'oeuvre sont les suivantes : Avp, Pro, Act, Visa, Det, Aor et Opc.Des missions complémentaires sont également prévues et détaillées dans les documents de la consultation
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 108
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-29
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cran Gevrier
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 142-453289 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-11-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1200117.64 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 142-453289
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023m039
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: artelia
Adresse postale: 6 Rue De Lorraine
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38130
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1200117.64 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2023/S 228-717026 (2023-11-22)