TTRANSPORTS SANITAIRES DU SMR VAL ROSAY, DU SMR PEDIATRIQUE LA MAISONNEE ET DU POLE VIOLETTE GERMAIN

Ugecam Rhône-Alpes

Date limite

Deadline 2026-06-30

Qui ?

• Ugecam Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-06-11	Avis de marché

Avis de marché (2026-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ttransports sanitaires du smr val rosay, du smr pediatrique la maisonnee et du pole violette germain
Numéro de référence: 2026-TRSPT-SAN69-3LOTS
Brève description:

TTRANSPORTS SANITAIRES DU SMR VAL ROSAY, DU SMR PEDIATRIQUE LA MAISONNEE ET DU POLE VIOLETTE GERMAIN

Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Transports allongés (Ambulance)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Transports allongés (Ambulance)
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros HT annuel .

Produits/services supplémentaires: Services de taxi 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre pourra être reconduit par période de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois. Les modalités de la reconduction figurent à l'accord-cadre.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 du Code de la Commande Publique.

Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performance sociale et environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Transports assis professionnalisés (VSL / Taxi)
Description du marché: Transports assis professionnalisés (VSL / Taxi)
Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaire à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT annuel .

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)
Description du marché: Transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)
Produits/services supplémentaires: Services sociaux pour les personnes handicapées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-30 14:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Directive 2014/24/UE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ugecam rhone-alpes
Numéro d'enregistrement national: 42462022700209
Adresse postale: 41 chemin Ferrand
Code postal: 69370
Commune postale: Saint Didier au Mont d’Or
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats-Marchés
Courrier électronique: achats.ug-ra@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 04 72 52 19 73 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3016634&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://telerecours.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 112-405021 (2026-06-11)

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