Travaux de DEBROUSSAILLAGE sur les sites du CEN en Deux-Sèvres
Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Prestations DÉBROUSSAILLAGE afin de restaurer et maintenir l'ouverture de milieux sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés sur le territoire du département des Deux-Sèvres (79). Lieu(x) d'exécution : 7 sites du CEN situés dans le département des Deux-Sèvre
Date limiteDeadline 2026-06-15
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs à l'environnement › Gestion environnementale
- • Services relatifs à l'environnement › Protection environnementale
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de DEBROUSSAILLAGE sur les sites du CEN en Deux-Sèvres
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Gestion environnementale 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etang de Beaurepaire Débroussaillage de restauration Layons forestiers
Description du marché: Etang de Beaurepaire Débroussaillage de restauration Layons forestiers
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Protection environnementale 📦
Ville: Deux Sèvres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etang de Beaurepaire Débroussaillage - fauche digue et zones accès public
Description du marché: Etang de Beaurepaire Débroussaillage - fauche digue et zones accès public
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Grifferus Débroussaillage - fauche d'entretien prairies-landes-sentiers
Description du marché: Grifferus Débroussaillage - fauche d'entretien prairies-landes-sentiers
Durée du système de qualification
Durée indéterminée ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Landes de l'Hôpiteau Débroussaillage de restauration sentier d'interprétation
Description du marché: Landes de l'Hôpiteau Débroussaillage de restauration sentier d'interprétation
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prée des Cosses Débroussaillage - fauche de restauration cariçaie
Description du marché: Prée des Cosses Débroussaillage - fauche de restauration cariçaie
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Blanchères de Viennay Débroussaillage - fauche restauration pelouse avec exportation
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vallée du Gâteau - Seneuil Débroussaillage restauration pelouse sèche avec exportation
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vallées Sèvre Niortaise Amont Débroussaillage de restauration pelouse sèche
Description du marché: Vallées Sèvre Niortaise Amont Débroussaillage de restauration pelouse sèche
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: Voir RC
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: xx
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 ruelle du Theil
Code postal: 87510
Commune postale: Saint-gence
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cen-na.org 📧
Téléphone: 05 49 50 50 28 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_RJ9FEj0mLw 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_RJ9FEj0mLw 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de DEBROUSSAILLAGE sur les sites du CEN en Deux-Sèvres
Numéro de référence:
2026-66
Brève description:
Prestations DÉBROUSSAILLAGE afin de restaurer et maintenir
l'ouverture de milieux sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés sur le territoire du
département des Deux-Sèvres (79).
Lieu(x) d'exécution : 7 sites du CEN situés dans le département des Deux-Sèvre
Afficher plus
Produits/services: Gestion environnementale 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Etang de Beaurepaire Débroussaillage de restauration Layons forestiers
Description du marché: Etang de Beaurepaire Débroussaillage de restauration Layons forestiers
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Protection environnementale 📦
Ville: Deux Sèvres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Etang de Beaurepaire Débroussaillage - fauche digue et zones accès public
Description du marché: Etang de Beaurepaire Débroussaillage - fauche digue et zones accès public
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Grifferus Débroussaillage - fauche d'entretien prairies-landes-sentiers
Description du marché: Grifferus Débroussaillage - fauche d'entretien prairies-landes-sentiers
Durée du système de qualification
Durée indéterminée ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Landes de l'Hôpiteau Débroussaillage de restauration sentier d'interprétation
Description du marché: Landes de l'Hôpiteau Débroussaillage de restauration sentier d'interprétation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Prée des Cosses Débroussaillage - fauche de restauration cariçaie
Description du marché: Prée des Cosses Débroussaillage - fauche de restauration cariçaie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Blanchères de Viennay Débroussaillage - fauche restauration pelouse avec exportation
Description du marché:
Blanchères de Viennay Débroussaillage - fauche restauration pelouse avec exportation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Vallée du Gâteau - Seneuil Débroussaillage restauration pelouse sèche avec exportation
Description du marché:
Vallée du Gâteau - Seneuil Débroussaillage restauration pelouse sèche avec exportation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Vallées Sèvre Niortaise Amont Débroussaillage de restauration pelouse sèche
Description du marché: Vallées Sèvre Niortaise Amont Débroussaillage de restauration pelouse sèche
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: Voir RC
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: xx
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
38857596100031
Adresse postale: 6 ruelle du Theil
Code postal: 87510
Commune postale: Saint-gence
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cen-na.org 📧
Téléphone: 05 49 50 50 28 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_RJ9FEj0mLw 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_RJ9FEj0mLw 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
17870111600497
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature du contrat
Référé contractuel : 31j
Recours de pleine juridiction : 2 mois
Source: OJS 2026/S 090-319781 (2026-05-07)
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