Travaux de DEBROUSSAILLAGE sur les sites du CEN en Deux-Sèvres

Avis de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de DEBROUSSAILLAGE sur les sites du CEN en Deux-Sèvres
Numéro de référence: 2026-66
Brève description:
“Prestations DÉBROUSSAILLAGE afin de restaurer et maintenir l'ouverture de milieux sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Gestion environnementale 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Etang de Beaurepaire Débroussaillage de restauration Layons forestiers
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:
“Etang de Beaurepaire Débroussaillage de restauration Layons forestiers”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Protection environnementale 📦
Ville: Deux Sèvres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Etang de Beaurepaire Débroussaillage - fauche digue et zones accès public
Description du marché:
“Etang de Beaurepaire Débroussaillage - fauche digue et zones accès public”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Grifferus Débroussaillage - fauche d'entretien prairies-landes-sentiers
Description du marché:
“Grifferus Débroussaillage - fauche d'entretien prairies-landes-sentiers”
Produits/services: Gestion environnementale 📦
Durée du système de qualification
Durée indéterminée ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Landes de l'Hôpiteau Débroussaillage de restauration sentier d'interprétation
Description du marché:
“Landes de l'Hôpiteau Débroussaillage de restauration sentier d'interprétation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Prée des Cosses Débroussaillage - fauche de restauration cariçaie
Description du marché:
“Prée des Cosses Débroussaillage - fauche de restauration cariçaie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Blanchères de Viennay Débroussaillage - fauche restauration pelouse avec exportation
Description du marché:
“Blanchères de Viennay Débroussaillage - fauche restauration pelouse avec exportation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Vallée du Gâteau - Seneuil Débroussaillage restauration pelouse sèche avec exportation
Description du marché:
“Vallée du Gâteau - Seneuil Débroussaillage restauration pelouse sèche avec exportation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Vallées Sèvre Niortaise Amont Débroussaillage de restauration pelouse sèche
Description du marché:
“Vallées Sèvre Niortaise Amont Débroussaillage de restauration pelouse sèche”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires:
“Voir RC”
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“xx”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 38857596100031
Adresse postale: 6 ruelle du Theil
Code postal: 87510
Commune postale: Saint-gence
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cen-na.org 📧
Téléphone: 05 49 50 50 28 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_RJ9FEj0mLw 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_RJ9FEj0mLw 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870111600497
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870111600497
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 38857596100031
Adresse postale: 6 ruelle du Theil
Code postal: 87510
Commune postale: Saint-gence
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cen-na.org 📧
Téléphone: 05 49 50 50 28 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_RJ9FEj0mLw 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel avant la signature du contrat Référé contractuel : 31j Recours de pleine juridiction : 2 mois”
Source: OJS 2026/S 090-319781 (2026-05-07)