titres de transport zou ! etudes

Régie régionale des transports de PACA

la consultation a pour objet des prestations d'instruction de dossiers et de fabrication et d'envoi de titres de transport Zou! Etudes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Docaposte Applicam

Qui ?

• Régie régionale des transports de PACA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-15	Avis de marché
2024-02-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement de données
Numéro de référence: 2023-20
Brève description:
“la consultation a pour objet des prestations d'instruction de dossiers et de fabrication et d'envoi de titres de transport Zou! Etudes”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement de données 📦
Cartes à puce 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: regie regionale des transports de paca
Adresse postale: hôtel de Région, 27 place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille 3ème Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.cpzou.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@rtregionsud.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_04tjDtMlMX 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date limite de soumission: 2023-10-04 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-567642
Numéro JO-S: 181
Source: OJS 2023/S 181-567642 (2023-09-15)

Avis d'attribution de marché (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Titres de transport zou ! etudes
Brève description:
“La présente consultation a pour objet des prestations d'instruction de dossiers et de fabrication et d'envoi de titres de transport Zou! Etudes.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement de données 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 412 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2023-20 LOT 1
Titre: LOT 1 : PRESTATIONS D'INSTRUCTION DE DOSSIERS POUR L'OBTENTION DE TITRES DE TRANSPORT ZOU! ETUDES
Description du marché:
“Prestations d'instruction de dossiers pour l'obtention de titres de transport Zou! Etudes ;”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement de données 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2023-20 LOT 2
Titre: LOT 2 : PRESTATIONS DE FABRICATION ET D'ENVOI DE TITRES DE TRANSPORT ZOU! ETUDES.
Description du marché:
“Prestations de fabrication et d'envoi de titres de transport Zou! Etudes.”
Produits/services: Services d'envoi 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CONTRAT LOT 1 INSTRUCTION DE DOSSIERS
Date de conclusion du contrat: 2024-01-31 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1 DOCAPOSTE APPLICAM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Docaposte applicam
Nom et adresse du contractant
Nom: Docaposte applicam
Numéro d'enregistrement national: 33966260300069
Code postal: 57070
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: raphael.christophe@docaposte.fr 📧
Téléphone: 0387758200 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2 DOCAPOSTE APPLICAM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Regie regionale des transports de provence alpes cote d'azur
Numéro d'enregistrement national: 79393499300015
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@rtregionsud.fr 📧
Téléphone: 0493162991 📞
Activité principale
Services de chemin de fer

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 170600050
Adresse postale: 06050
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: 0492041313 📞

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 567642-2023
Source: OJS 2024/S 031-091452 (2024-02-09)

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