t23_4101_Rb | prestations de curage, vidange et debouchage

CHU Lyon

accord cadre no T23_4101 prestations de curage, vidange et debouchage des divers etablissements des hospices civils de lyon (agglomeration lyonnaise et dad), du ght rhone centre et du gcs blanchisserie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-06.

Qui ?

• CHU Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Services de curage des égouts

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-06	Avis de marché

Avis de marché (2023-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: T23_4101_RB
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon - cs 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: da.dms-cm4p@chu-lyon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2373684&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-06 📅
Date limite de soumission: 2023-10-11 📅
Date de publication: 2023-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 174-546062
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

il s'agit d'un accord cadre mono attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande.Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum indiqué dans l'acte d'engagement

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le marché a pour objet les prestations de curage, vidange et débouchage, et notamment :- la réalisation des travaux de curage des collecteurs visitables et non visitables, des regards, des avaloirs et grilles- les opérations de curage et nettoyage des dispositifs de traitement et de prétraitement (cuves de rétention, bassins, bacs à graisse, déshuileurs, séparateurs à hydrocarbures...)- toute autre intervention relative aux réseaux d'eaux usées et pluviales

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

le marché pourra tacitement être reconduit deux fois pour une durée d'un an pour chaque reconduction, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur intervenant au minimum trois mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction

Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord cadre mono attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande.Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum indiqué dans l'acte d'engagement

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 69 Rhône / 42 Loire / 38 Isère

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26690027300019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au cours de la dernière année d'exécution

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées "

Source: OJS 2023/S 174-546062 (2023-09-06)

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