accord cadre no T23_4101 prestations de curage, vidange et debouchage des divers etablissements des hospices civils de lyon (agglomeration lyonnaise et dad), du ght rhone centre et du gcs blanchisserie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre: t23_4101_Rb | prestations de curage, vidange et debouchage
T23_4101_RB
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“accord cadre no T23_4101 prestations de curage, vidange et debouchage des divers etablissements des hospices civils de lyon (agglomeration lyonnaise et...”
Brève description
accord cadre no T23_4101 prestations de curage, vidange et debouchage des divers etablissements des hospices civils de lyon (agglomeration lyonnaise et dad), du ght rhone centre et du gcs blanchisserie
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 69 Rhône / 42 Loire / 38 Isère
Description du marché:
“le marché a pour objet les prestations de curage, vidange et débouchage, et notamment :- la réalisation des travaux de curage des collecteurs visitables et...”
Description du marché
le marché a pour objet les prestations de curage, vidange et débouchage, et notamment :- la réalisation des travaux de curage des collecteurs visitables et non visitables, des regards, des avaloirs et grilles- les opérations de curage et nettoyage des dispositifs de traitement et de prétraitement (cuves de rétention, bassins, bacs à graisse, déshuileurs, séparateurs à hydrocarbures...)- toute autre intervention relative aux réseaux d'eaux usées et pluviales
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra tacitement être reconduit deux fois pour une durée d'un an pour chaque reconduction, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur...”
Description des renouvellements
le marché pourra tacitement être reconduit deux fois pour une durée d'un an pour chaque reconduction, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur intervenant au minimum trois mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
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Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord cadre mono attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande.Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande.Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum indiqué dans l'acte d'engagement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-11
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-11
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au cours de la dernière année d'exécution
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées "
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Source: OJS 2023/S 174-546062 (2023-09-06)