SMUR Dole et Pontarlier

CHU BESANCON FRANCHE COMTE

Le marché porte sur la mise à disposition permanente de moyens humains et matériels permettant d’assurer la continuité des missions de médecine d’urgence préhospitalière et des transferts médicalisés interhospitaliers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2026-07-09.

Qui ?

• CHU BESANCON FRANCHE COMTE

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-07-09	Avis de marché
2026-07-27	Avis de marché

Avis de marché (2026-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: SMUR Dole et Pontarlier
Numéro de référence: 2026-17
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Titre: Transports urgents primaires et secondaires pour le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole
Produits/services supplémentaires:

Services de taxi 📦

Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Ville: Voir le règlement de la consultation
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Transports primaires et secondaires pour le centre hospitalier intercommunal de Haute Comté (Pontarlier)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-12 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu besancon franche comte
Numéro d'enregistrement national: 26250176000264
Adresse postale: 3 Boulevard Alexandre Fleming
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: marches-dsha@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381218047 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=EntreprisEntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3035984&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 131-477208 (2026-07-09)

Avis de marché (2026-07-27)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-28 16:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Prolongation de la DLRO au 20/08
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3be136a1-b0b1-44d9-bf4d-3f6ff0e603df-01
Source: OJS 2026/S 144-523705 (2026-07-27)

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