Services topographiques
SAN Ouest Provence
Travaux topographiques sur le territoire du SAN Ouest Provence. Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire (directive 2004/18/CE du 31.3.2004) et un marché à bons de commande au sens du droit français (décret no2006-975 du 1.8.2006) soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché sans montant minimum et avec un maximum annuel s'élevant à 350 000 EUR (HT) pour le lot 1 et 100 000 EUR (HT) pour le lot 2.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2010-11-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2010-11-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2010-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Texte intégral:
“Travaux topographiques sur le territoire du SAN Ouest Provence. Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire (directive 2004/18/CE...”
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Lieu d'exécution
fr824 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SAN Ouest Provence
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://ouestprovence.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-11-12 📅
Date d'envoi: 2010-11-10 📅
Date limite de soumission: 2011-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 337101-2010
Numéro JO-S: 220/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Source: OJS 2010/S 220-337101 (2010-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Texte intégral:
“Travaux topographiques sur le territoire du SAN Ouest Provence. Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire (directive 2004/18/CE...”
Lieu d'exécution
fr824 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SAN Ouest Provence
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://ouestprovence.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-11-12 📅
Date d'envoi: 2010-11-10 📅
Date limite de soumission: 2011-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 337101-2010
Numéro JO-S: 220/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Source: OJS 2010/S 220-337101 (2010-11-10)
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