Services d'assurance de biens
Office national chasse et faune sauvage
Marché de services relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'ONCFS. Souscription de différents contrats d'assurance au profit de l'ONCFS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2010-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2010-07-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2010-07-15 | Avis de marché |
| 2010-11-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2010-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Texte intégral:
France 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Activité principale: Environnement
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national chasse et faune sauvage
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.oncfs.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-07-20 📅
Date d'envoi: 2010-07-15 📅
Date limite de soumission: 2010-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 212531-2010
Numéro JO-S: 138/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2010/S 138-212531 (2010-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Texte intégral:
Marché de services relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'ONCFS. Souscription de différents contrats d'assurance au profit de l'ONCFS.
Lieu d'exécution
France 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Activité principale: Environnement
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national chasse et faune sauvage
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.oncfs.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-07-20 📅
Date d'envoi: 2010-07-15 📅
Date limite de soumission: 2010-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 212531-2010
Numéro JO-S: 138/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2010/S 138-212531 (2010-07-15)
Avis d'attribution de marché (2010-11-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-11-18 📅
Date d'envoi: 2010-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 342573-2010
Numéro JO-S: 224/2010
Se réfère à l'avis: 212531-2010
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Cabinet Pilliot 19 rue de Saint Martin 62120 Aire-sur-la-Lys FRANCE déclaré infructueux FRANCE déclaré infructueux FRANCE déclaré infructueux FRANCE
Source: OJS 2010/S 224-342573 (2010-11-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-11-18 📅
Date d'envoi: 2010-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 342573-2010
Numéro JO-S: 224/2010
Se réfère à l'avis: 212531-2010
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Cabinet Pilliot 19 rue de Saint Martin 62120 Aire-sur-la-Lys FRANCE déclaré infructueux FRANCE déclaré infructueux FRANCE déclaré infructueux FRANCE
Source: OJS 2010/S 224-342573 (2010-11-16)
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