reception Et Traitement Des Dechets Verts, Bois, Inertes, Cartons, Collectes En Decheteries, Centres Tecniques Municipaux, Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole

Saint Étienne métropole

lots 1 à 3 : réception et le traitement des déchets verts collectés en déchèterie, Ctm et autres sites du territoire de Sem.Lots 4 à 6 : réception et le traitement des déchets bois collectés en déchèteries du territoire de Saint-Etienne Métropole.Lots 7 à 9 : réception et le traitement des déchets inertes collectés en déchèterie du territoire de Saint-Etienne Métropole.Lots 10 à 12 : réception et le conditionnement des cartons collectés en déchèteries sur le territoire de Saint-Etienne Métropole.Lieux d'exécution :Pour les déchets bois, inertes et cartons : Déchèteries territoire Saint-Etienne MétropolePour les déchets verts : Communes situées sur le territoire de Saint-Etienne Métropole.Découpage géographique : Plaine - ondaine et GierChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lots 1 à 3 : Durée : 24 mois - seuls les lots 1 à 3 sont reconductible 1 an maximum.Lots 4 à 12 : Durée : 60 mois - marchés non reconductibles

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• recyclages Dechets Services - groupe Rds
• Sermaco
• suez Recyclage Et Valorisation Centre Est

Qui ?

• Saint Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-12	Avis de marché
2023-09-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2023-Dech-0006
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: saint Etienne Métropole
Adresse postale: 2 Avenue Grüner, Cs 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-27 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-292908
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 12
Informations sur les lots: pas de règle d'attribution
Intitulé du lot: dechets Verts Plaine
Numéro du lot: 01
Brève description:

reception Et Traitement Des Dechets Verts Collectes En Decheteries, Centres Techniques Municipaux, Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole-Plaine

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: dechets Verts Ondaine
Numéro du lot: 02
Brève description:

reception Et Traitement Des Dechets Verts Collectes En Decheteries, Centres Techniques Municipaux Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole - ondaine

Intitulé du lot: dechets Verts Gier
Numéro du lot: 03
Brève description:

reception Et Traitement Des Dechets Verts Collectes En Decheteries, Centres Techniques Municipaux Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole- gier

Intitulé du lot: dechets Bois Plaine
Numéro du lot: 04
Brève description:

reception Et Traitement Des Dechets Bois Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole- plaine

Intitulé du lot: dechets Bois Ondaine
Numéro du lot: 05
Brève description:

reception Et Traitement Des Dechets Bois Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole -Ondaine

Intitulé du lot: dechets Bois Gier
Numéro du lot: 06
Brève description:

reception Et Traitement Des Dechets Bois Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole Gier

Intitulé du lot: dechets Inertes Plaine
Numéro du lot: 07
Brève description:

reception Et Traitement Des Dechets Inertes Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole -Plaine

Intitulé du lot: dechets Inertes Ondaine
Numéro du lot: 08
Brève description:

reception Et Traitement Des Dechets Inertes Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole-Ondaine

Intitulé du lot: dechets Inertes Gier
Numéro du lot: 09
Brève description:

reception Et Traitement Des Dechets Inertes Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole-Gier

Intitulé du lot: dechets Cartons Plaine
Numéro du lot: 10
Brève description:

reception Et Conditionnement Des Cartons Collectes En Decheteries Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole- plaine

Intitulé du lot: dechets Cartons Ondaine
Numéro du lot: 11
Brève description:

reception Et Conditionnement Des Cartons Collectes En Decheteries Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole-Ondaine

Intitulé du lot: dechets Cartons Gier
Numéro du lot: 12
Brève description:

reception Et Conditionnement Des Cartons Collectes En Decheteries Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole-Gier

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres de Saint-Etienne Métropole

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 095-292908 (2023-05-12)

Avis d'attribution de marché (2023-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 258 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-22 📅
Date de publication: 2023-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 186-581720
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-292908
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne Metropole

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-21 📅
Nom: suez Recyclage Et Valorisation Centre Est
Adresse postale: 3 Rue Calixte Plotton
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 410 175 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-09-20 📅
Nom: sermaco
Adresse postale: imp Rene Varennes
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150
Valeur totale du marché: 570 405 EUR 💰
Nom: recyclages Dechets Services - groupe Rds
Adresse postale: 17 Allee Lavoisier
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42350
Valeur totale du marché: 594 030 EUR 💰
226 800 EUR 💰
283 250 EUR 💰
301 800 EUR 💰
75 565 EUR 💰
80 125 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
2
Source: OJS 2023/S 186-581720 (2023-09-22)

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