reception Et Traitement Des Dechets Verts, Bois, Inertes, Cartons, Collectes En Decheteries, Centres Tecniques Municipaux, Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole
lots 1 à 3 : réception et le traitement des déchets verts collectés en déchèterie, Ctm et autres sites du territoire de Sem.Lots 4 à 6 : réception et le traitement des déchets bois collectés en déchèteries du territoire de Saint-Etienne Métropole.Lots 7 à 9 : réception et le traitement des déchets inertes collectés en déchèterie du territoire de Saint-Etienne Métropole.Lots 10 à 12 : réception et le conditionnement des cartons collectés en déchèteries sur le territoire de Saint-Etienne Métropole.Lieux d'exécution :Pour les déchets bois, inertes et cartons : Déchèteries territoire Saint-Etienne MétropolePour les déchets verts : Communes situées sur le territoire de Saint-Etienne Métropole.Découpage géographique : Plaine - ondaine et GierChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lots 1 à 3 : Durée : 24 mois - seuls les lots 1 à 3 sont reconductible 1 an maximum.Lots 4 à 12 : Durée : 60 mois - marchés non reconductibles
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“reception Et Traitement Des Dechets Verts, Bois, Inertes, Cartons, Collectes En Decheteries, Centres Tecniques Municipaux, Et Autres Sites Du Territoire De...”
Titre
reception Et Traitement Des Dechets Verts, Bois, Inertes, Cartons, Collectes En Decheteries, Centres Tecniques Municipaux, Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole
2023-Dech-0006
lots 1 à 3 : réception et le traitement des déchets verts collectés en déchèterie, Ctm et autres sites du territoire de Sem.Lots 4 à 6 : réception et le traitement des déchets bois collectés en déchèteries du territoire de Saint-Etienne Métropole.Lots 7 à 9 : réception et le traitement des déchets inertes collectés en déchèterie du territoire de Saint-Etienne Métropole.Lots 10 à 12 : réception et le conditionnement des cartons collectés en déchèteries sur le territoire de Saint-Etienne Métropole.Lieux d'exécution :Pour les déchets bois, inertes et cartons : Déchèteries territoire Saint-Etienne MétropolePour les déchets verts : Communes situées sur le territoire de Saint-Etienne Métropole.Découpage géographique : Plaine - ondaine et GierChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lots 1 à 3 : Durée : 24 mois - seuls les lots 1 à 3 sont reconductible 1 an maximum.Lots 4 à 12 : Durée : 60 mois - marchés non reconductibles
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: pas de règle d'attribution
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dechets Verts Plaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
Description du marché:
“reception Et Traitement Des Dechets Verts Collectes En Decheteries, Centres Techniques Municipaux, Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole-Plaine”
Description du marché
reception Et Traitement Des Dechets Verts Collectes En Decheteries, Centres Techniques Municipaux, Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole-Plaine
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dechets Verts Ondaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“reception Et Traitement Des Dechets Verts Collectes En Decheteries, Centres Techniques Municipaux Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole - ondaine”
Description du marché
reception Et Traitement Des Dechets Verts Collectes En Decheteries, Centres Techniques Municipaux Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole - ondaine
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dechets Verts Gier
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“reception Et Traitement Des Dechets Verts Collectes En Decheteries, Centres Techniques Municipaux Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole- gier”
Description du marché
reception Et Traitement Des Dechets Verts Collectes En Decheteries, Centres Techniques Municipaux Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole- gier
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dechets Bois Plaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“reception Et Traitement Des Dechets Bois Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole- plaine”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dechets Bois Ondaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“reception Et Traitement Des Dechets Bois Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole -Ondaine”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dechets Bois Gier
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“reception Et Traitement Des Dechets Bois Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole Gier”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dechets Inertes Plaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“reception Et Traitement Des Dechets Inertes Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole -Plaine”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dechets Inertes Ondaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“reception Et Traitement Des Dechets Inertes Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole-Ondaine”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dechets Inertes Gier
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“reception Et Traitement Des Dechets Inertes Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole-Gier”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dechets Cartons Plaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“reception Et Conditionnement Des Cartons Collectes En Decheteries Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole- plaine”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dechets Cartons Ondaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“reception Et Conditionnement Des Cartons Collectes En Decheteries Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole-Ondaine”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dechets Cartons Gier
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“reception Et Conditionnement Des Cartons Collectes En Decheteries Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole-Gier”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres de Saint-Etienne Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-27
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 095-292908 (2023-05-12)
Avis d'attribution de marché (2023-09-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 258 900 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne Metropole
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 095-292908
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023dech273
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: dechets Verts Plaine
Date de conclusion du contrat: 2023-09-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: suez Recyclage Et Valorisation Centre Est
Adresse postale: 3 Rue Calixte Plotton
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 410 175 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023dech274
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: dechets Verts Ondaine
Date de conclusion du contrat: 2023-09-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sermaco
Adresse postale: imp Rene Varennes
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 570 405 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023dech275
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: dechets Verts Gier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: recyclages Dechets Services - groupe Rds
Adresse postale: 17 Allee Lavoisier
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 594 030 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023dech276
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: dechets Bois Plaine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 226 800 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023dech277
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: dechets Bois Ondaine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 283 250 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023dech278
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: dechets Bois Gier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 301 800 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: dechets Inertes Plaine
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: dechets Inertes Ondaine
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: dechets Inertes Gier
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023dech279
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: dechets Cartons Plaine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 565 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: dechets Cartons Ondaine
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023dech280
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: dechets Cartons Gier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 125 💰
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public
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Source: OJS 2023/S 186-581720 (2023-09-22)