réalisations d'études structurelles et de faisabilité sur les ouvrages d'art gérés par le Département de la Dordogne, ainsi que des missions géotechniques sur parois, talus, falaises
il est prévu une décomposition en 2 lots, chacun faisant l'objet d'un accord-cadre distinct :- lot no1 : prestations d'études structurelles et de faisabilité de réparation sur ouvrages d'art départementaux.L'accord-cadre est passé sans minimum avec un maximum en valeur, par période de 250 000 euro(s) (H.T.).- Lot no2 : Missions d'études géotechniques sur falaises, ouvrages, parois et talus.L'accord-cadre est passé sans minimum avec un maximum en valeur, par période de 250 000 euro(s) (H.T.).Chacun des accords-cadres est conclu pour une période de 1 an, et pourra être reconduit 3 fois.La reconduction est tacite.Les accords-cadres seront conclus avec 3 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisants d'offres conformes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-01.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisations d'études structurelles et de faisabilité sur les ouvrages d'art gérés par le Département de la Dordogne, ainsi que des missions géotechniques...”
Titre
réalisations d'études structurelles et de faisabilité sur les ouvrages d'art gérés par le Département de la Dordogne, ainsi que des missions géotechniques sur parois, talus, falaises
2023dprpm144
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Produits/services: Services d'inspection des ponts📦
Brève description:
“il est prévu une décomposition en 2 lots, chacun faisant l'objet d'un accord-cadre distinct :- lot no1 : prestations d'études structurelles et de...”
Brève description
il est prévu une décomposition en 2 lots, chacun faisant l'objet d'un accord-cadre distinct :- lot no1 : prestations d'études structurelles et de faisabilité de réparation sur ouvrages d'art départementaux.L'accord-cadre est passé sans minimum avec un maximum en valeur, par période de 250 000 euro(s) (H.T.).- Lot no2 : Missions d'études géotechniques sur falaises, ouvrages, parois et talus.L'accord-cadre est passé sans minimum avec un maximum en valeur, par période de 250 000 euro(s) (H.T.).Chacun des accords-cadres est conclu pour une période de 1 an, et pourra être reconduit 3 fois.La reconduction est tacite.Les accords-cadres seront conclus avec 3 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisants d'offres conformes
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'études structurelles et de faisabilité de réparation sur ouvrages d'art départementaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des ponts📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Dordogne🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet des prestations d'études structurelles et de faisabilité de réparation sur ouvrages d'art départementaux.Il sera conclu pour une...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet des prestations d'études structurelles et de faisabilité de réparation sur ouvrages d'art départementaux.Il sera conclu pour une durée de 1 an.L'accord-cadre prendra effet à compter de la notification qui en sera simultanément faite à chacun de son ou ses titulaires
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: missions d'études géotechniques sur falaises, ouvrages, parois et talus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet les missions géotechniques sur falaises,ouvrages, parois, talus ....Il sera conclu pour une durée de 1 an.L'accord-cadre prendra...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet les missions géotechniques sur falaises,ouvrages, parois, talus ....Il sera conclu pour une durée de 1 an.L'accord-cadre prendra effet à compter de la notification qui en sera simultanément faite à chacun de son ou ses titulaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Dossier de candidature propre à l'acheteur, ou Dc1 et Dc2, ou Dume- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-01
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-03
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.dordogne.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies et délais des recours sont :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies et délais des recours sont :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja, après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 124-388989 (2023-06-27)
Informations complémentaires (2023-07-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 124-388989
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-08-01 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-08 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 03/08/2023 00h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 10/08/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 142-453461 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-09-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 124-388989
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations d'études structurelles et de faisabilité de réparation sur ouvrages d'art départementaux”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: getec Sud Ouest
Adresse postale: 59 Av Du General De Croutte
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sixense Concrete
Adresse postale: 1862 La Lauragaise
Commune postale: Labege
Code postal: 31670
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: instrument Et Traitement Essais Sur Site
Adresse postale: 95 Av Victor Hugo
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: missions d'études géotechniques sur falaises, ouvrages, parois et talus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: hydrogeotechnique
Adresse postale: rte Nationale 6
Commune postale: Fontaines
Code postal: 71150
Région: Saône-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: geotec
Adresse postale: 19 Rue De La Gravette
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: geolithe
Adresse postale: 181 Rue Des Becasses
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“l'Accord-Cadre est passé sans minimum avec un maximum en valeur, par période de 250 000 euro(s) (H.T.). Chacun des accords-cadres est conclu pour une...”
l'Accord-Cadre est passé sans minimum avec un maximum en valeur, par période de 250 000 euro(s) (H.T.). Chacun des accords-cadres est conclu pour une période de 1 an, et pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite. Les accords-cadres seront conclus avec 3 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisants d'offres conformes
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Source: OJS 2023/S 183-570325 (2023-09-19)