Réalisation et éssais de la maquette tête du dispositif CARMEN du Réacteur Jules Horowitz (RJH)

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Réalisation d’une maquette de la partie haute du dispositif CARMEN, et conduite d’essais d’étanchéité et de manipulation/maintenance sur la maquette réalisée.
La maquette tête à réaliser a pour objectif d’optimiser et valider la conception de la partie haute du dispositif, elle n’est pas destinée à être utilisée en réacteur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-05 Avis de marché
2023-08-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits fabriqués divers et éléments connexes
Numéro de référence: B23-02467-EMA
Brève description:
Réalisation d’une maquette de la partie haute du dispositif CARMEN, et conduite d’essais d’étanchéité et de manipulation/maintenance sur la maquette réalisée. La maquette tête à réaliser a pour objectif d’optimiser et valider la conception de la partie haute du dispositif, elle n’est pas destinée à être utilisée en réacteur.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits fabriqués divers et éléments connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie mécanique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: CEA/Cadarache - Chantier RJH
Code postal: 13108
Commune postale: Saint Paul les Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: eva.marrara@cea.fr 📧
Téléphone: +33 465048573 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-05 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Date de début: 2023-10-16 📅
Date de fin: 2025-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-346163
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
La date et l'heure d'ouverture des offres sont données a titre informatives

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation d’une maquette de la partie haute du dispositif CARMEN, et conduite d’essais d’étanchéité et de manipulation/maintenance sur la maquette réalisée.
La maquette tête à réaliser a pour objectif d’optimiser et valider la conception de la partie haute du dispositif, elle n’est pas destinée à être utilisée en réacteur.
Part ferme et forfaitaire :
- Poste 1 : Appropriation du dossier "de type APD" CEA
- Poste 2 : Etudes d’exécution de la maquette de la partie haute de CARMEN et de ses moyens d’essais
- Poste 3 : Réalisation de la maquette de la partie haute de CARMEN et de ses moyens d’essais
- Poste 4 : Réalisation des essais
- Poste 5 : Conditionnement et livraison
Part forfaitaire optionnelle :
- Option 1 : Etude d’exécution et réalisation des moyens d’essais pour l’installation TOTEM (tests TOTEM hors prestation du Titulaire)
- Option 2 : Réalisation des essais en conditions réelles
La levée d’une option est obligatoirement traduite par écrit au Titulaire sous la forme d'un OS, émis et notifié par le C.E.A
Part estimative plafonnée des prestations sur devis préalables :
Une part estimative pour un montant plafond est mise en place pour des aléas.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Cadarache CHANTIER RJH BP N°9 13115 SAINT PAUL LEZ DURANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour ce qui relève de l'habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession, veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https://www.marches-publics.gouv.fr avec la référence définie à la section II1.1)
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture des offres sont données a titre informatives

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Eva MARRARA
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l'inscription se fait en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 Rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 110-346163 (2023-06-05)
Avis d'attribution de marché (2023-08-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-09 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-493210
Se réfère à l'avis: 2023/S 110-346163
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l'inscription se fait en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide).
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Source: OJS 2023/S 155-493210 (2023-08-09)