réalisation de relevés topographiques
Saint-Brieuc Agglomération
réalisation de relevés topographiques ou plans de récolements numérisés codés sur les domaines privés et publics du territoire des membres d'un groupement de commande.
Afin d'éviter une situation de monopole tout en conservant de la réactivité, le groupement sera divisé en 2 lots géographiques et 1 lot supplémentaire concernant la spécificité des réseaux humides. Les lots 1 et 2 ne pourront être attribués au même prestataire, le lot 3 pourra être attribué à l'un des prestataires des lots 1 ou 2.
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes, conclu pour 2 ans reconductible 1 fois, avec un montant minimum et maximum par lot
Le délai de réception des offres était de 2023-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-11 | Avis de marché |
| 2023-09-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 2023047
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: saint-Brieuc Agglomération
Adresse postale: 5 rue du 71ème Régiment d'infanterie
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: https://www.saintbrieuc-armor-agglo.bzh 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sbaa.fr 📧
Téléphone: +33 296772000 📞
URL des documents: https://www.saintbrieuc-armor-agglo.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-223217
Numéro JO-S: 74
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: se référer au règlement de la consultation article 4
Intitulé du lot: relevés topographiques secteur nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: prestations de récolement de réseaux
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière: se référer au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: se référer au règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006940900239
Nom du pouvoir adjudicateur: membres du groupement cités au règlement de la consultation
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Adresse Internet: http://www.saintbrieuc-armor-agglo.bzh/ 🌏
URL des documents: https://www.saintbrieuc-armor-agglo.bzh 🌏
Adresse Internet: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 074-223217 (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 2023047
Brève description:
réalisation de relevés topographiques ou plans de récolements numérisés codés sur les domaines privés et publics du territoire des membres d'un groupement de commande.
Afin d'éviter une situation de monopole tout en conservant de la réactivité, le groupement sera divisé en 2 lots géographiques et 1 lot supplémentaire concernant la spécificité des réseaux humides. Les lots 1 et 2 ne pourront être attribués au même prestataire, le lot 3 pourra être attribué à l'un des prestataires des lots 1 ou 2.
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes, conclu pour 2 ans reconductible 1 fois, avec un montant minimum et maximum par lot
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: saint-Brieuc Agglomération
Adresse postale: 5 rue du 71ème Régiment d'infanterie
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: https://www.saintbrieuc-armor-agglo.bzh 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sbaa.fr 📧
Téléphone: +33 296772000 📞
URL des documents: https://www.saintbrieuc-armor-agglo.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-223217
Numéro JO-S: 74
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
réalisation de relevés topographiques ou plans de récolements numérisés codés sur les domaines privés et publics du territoire des membres d'un groupement de commande.
Afin d'éviter une situation de monopole tout en conservant de la réactivité, le groupement sera divisé en 2 lots géographiques et 1 lot supplémentaire concernant la spécificité des réseaux humides. Les lots 1 et 2 ne pourront être attribués au même prestataire, le lot 3 pourra être attribué à l'un des prestataires des lots 1 ou 2.
Afficher plus
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes, conclu pour 2 ans reconductible 1 fois, avec un montant minimum et maximum par lot
Informations sur les lots: se référer au règlement de la consultation article 4
Intitulé du lot: relevés topographiques secteur nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
- Levé de surface
- semi de points
- implantation en X,Y,Z de points caractéristiques
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
le marché peut faire l'objet d'une reconduction (expresse) de 2 ans dans les mêmes conditions que la période initiale
Intitulé du lot: relevés topographiques secteur sud
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: prestations de récolement de réseaux
Numéro du lot: 3
Brève description:
- Relevés d'objets de réseaux et attributs
- relevés de surface et relevés d'objets de réseaux et attributs
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
binic-Etables sur mer, Hillion, La Méaugon, Langueux, Plérin, Plourhan, Pordic, Saint-Brieuc, Saint-Donan, Trégueux, Trémuson, Tréveneuc, Yffiniac, Lantic, Ploufragan
lanfains, Le Leslay, Le Vieux Bourg, Plaine-Haute, Plaintel, Ploeuc-L'Hermitage, Quintin, Saint-Bihy, Saint-Brandan, Saint-Carreuc, La Harmoye, Saint-Julien, Le Bodéo, Saint-Gildas et Saint-Brieuc Arm
accessible à l'ensemble des adhérents du groupement de commande (soit les territoires mentionnés aux lots 1 et 2)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière: se référer au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: se référer au règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006940900239
Nom du pouvoir adjudicateur: membres du groupement cités au règlement de la consultation
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Adresse Internet: http://www.saintbrieuc-armor-agglo.bzh/ 🌏
URL des documents: https://www.saintbrieuc-armor-agglo.bzh 🌏
Adresse Internet: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 074-223217 (2023-04-11)
Avis d'attribution de marché (2023-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-575145
Se réfère à l'avis: 2023/S 074-223217
Numéro JO-S: 184
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-16 📅
Nom: adre reseaux
Commune postale: Brest
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-07 📅
Nom: etudes de travaux D'Armor
Commune postale: Plerin
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2023-08-08 📅
Nom: quarta
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2023/S 184-575145 (2023-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
réalisation de relevés topographiques ou plans de récolements numérisés codés sur les domaines privés et publics du territoire des membres du groupement de commande.
Afin d'éviter une situation de monopole tout en conservant de la réactivité, le groupement sera divisé en 2 lots géographiques et 1 lot supplémentaire concernant la spécificité des réseaux humides. Les
Lots 1 et 2 ne pourront être attribués au même prestataire, le lot 3 pourra être attribué à l'un des prestataires des lots 1 ou 2.
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes, conclu pour 2 ans reconductible 1 fois, avec un montant minimum et maximum par lot
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-575145
Se réfère à l'avis: 2023/S 074-223217
Numéro JO-S: 184
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
réalisation de relevés topographiques ou plans de récolements numérisés codés sur les domaines privés et publics du territoire des membres du groupement de commande.
Afin d'éviter une situation de monopole tout en conservant de la réactivité, le groupement sera divisé en 2 lots géographiques et 1 lot supplémentaire concernant la spécificité des réseaux humides. Les
Lots 1 et 2 ne pourront être attribués au même prestataire, le lot 3 pourra être attribué à l'un des prestataires des lots 1 ou 2.
relevés topographiques secteur nord : Territoires concernés: Binic-Etables sur mer, Hillion, La Méaugon, Langueux, Plérin, Plourhan, Pordic, Saint-Brieuc, Saint-Donan, Trégueux, Trémuson, Tréveneuc, Yffiniac, Lantic, Ploufragan.
Prestations:
- levé de surface
accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de 2 ans reconductible 1 fois, pour un montant minimum de 7 500,00euro HT et maximum de 200 000,00euro (H.T.).
relevés topographiques secteur sud : Territoires/Services concernés : Lanfains, Le Leslay, Le Vieux Bourg, Plaine-Haute, Plaintel, Plédran, Ploeuc-L'Hermitage, Quintin, Saint-Bihy, Saint-Brandan, Saint-Carreuc, La Harmoye, Saint-Julien, Le Bodéo, Saint-Gildas et Saint-Brieuc Armor Agglomération.
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lot 3 : Prestations de récolement de réseaux : Prestations de récolement de réseaux, accessible à l'ensemble des adhérents :
- relevés d'objets de réseaux et attributs
accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de 2 ans reconductible 1 fois, pour un montant minimum de 7 500,00euro HT et maximum de 50 000,00euro (H.T.).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-16 📅
Nom: adre reseaux
Commune postale: Brest
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-07 📅
Nom: etudes de travaux D'Armor
Commune postale: Plerin
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2023-08-08 📅
Nom: quarta
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2023/S 184-575145 (2023-09-20)
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