réalisation de prestations de restauration pour les établissements de l'ugecam Bourgogne Franche-Comté
ugecam bfc
réalisation de prestations de restauration pour les établissements de l'ugecam Bourgogne Franche Comté (Bfc)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas
- • Services de cantine › Services de gestion de cantine
- • Services de distribution de repas › Services de préparation de repas
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Franche-Comté › Haute-Saône
- • Franche-Comté › Jura
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-12 | Avis de marché |
| 2024-04-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de cantine
Numéro de référence: 23-UG04-AC-001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de cantine 📦
Code CPV supplémentaire: Services de préparation de repas 📦
Services de gestion de cantine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Haute-Saône 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ugecam bfc
Adresse postale: 3 rue Georges Bourgoin
Code postal: 21121
Commune postale: Fontaine-les-Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-bourgogne-franche-comte 🌏
Courrier électronique: achats-marches.ug-bfc@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2429736&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-758699
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestation de restauration pour l'ime " Les Cent Tilleuls ", avenue de la Solidarité MONTAIGU (39570)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: réalisation de prestations de restauration pour l'ehpad de Belfontaine
Intitulé du lot: prestation de restauration pour le ssr " La Beline ", La Beline, B.P. 107, 39110 salins les bains (39110)
Numéro du lot: 3
Brève description: réalisation de prestations de restauration pour le SSR la Beline
Intitulé du lot: prestations de restauration en liaison chaude pour l'ime de Villeneuve à ESSEY (21320)
Numéro du lot: 4
Brève description: réalisation de la restauration de l'ime de Villeneuve en liaison chaude
Intitulé du lot: prestations de restauration en liaison froide pour l'ime " René Nauroy " de noidans les vesoul (70000)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 42416376400220
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organismes de droit privé à but non lucratif
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Nancy
Adresse postale: rue du general fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Adresse Internet: http://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-nancy 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 242-758699 (2023-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de cantine
Numéro de référence: 23-UG04-AC-001
Brève description:
réalisation de prestations de restauration pour les établissements de l'ugecam Bourgogne Franche Comté (Bfc)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de cantine 📦
Code CPV supplémentaire: Services de préparation de repas 📦
Services de gestion de cantine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Haute-Saône 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ugecam bfc
Adresse postale: 3 rue Georges Bourgoin
Code postal: 21121
Commune postale: Fontaine-les-Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-bourgogne-franche-comte 🌏
Courrier électronique: achats-marches.ug-bfc@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2429736&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-758699
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestation de restauration pour l'ime " Les Cent Tilleuls ", avenue de la Solidarité MONTAIGU (39570)
Numéro du lot: 1
Brève description:
réalisation d'une prestation de restauration pour l'établissement IME les Cent Tilleuls
Durée de l'accord: 36 mois Description des renouvellements:
marché d'un an reconductible tacitement deux fois pour une période d'un an chacune dans les mêmes conditions que la période initiale
Intitulé du lot: prestation de restauration pour l'ehpad " Belfontaine " de Fontaine-Lès-Dijon (21121)
Numéro du lot: 2
Brève description: réalisation de prestations de restauration pour l'ehpad de Belfontaine
Intitulé du lot: prestation de restauration pour le ssr " La Beline ", La Beline, B.P. 107, 39110 salins les bains (39110)
Numéro du lot: 3
Brève description: réalisation de prestations de restauration pour le SSR la Beline
Intitulé du lot: prestations de restauration en liaison chaude pour l'ime de Villeneuve à ESSEY (21320)
Numéro du lot: 4
Brève description: réalisation de la restauration de l'ime de Villeneuve en liaison chaude
Intitulé du lot: prestations de restauration en liaison froide pour l'ime " René Nauroy " de noidans les vesoul (70000)
Numéro du lot: 5
Brève description:
réalisation de prestation de livraison de repas en liaison froide pour l'établissement de Noidans les Vesoul
Intitulé du lot: prestations de restauration en liaison froide pour le DITEP Antenne de Domois à FENAY (21600)
Numéro du lot: 6
Brève description:
réalisation de prestations de restauration en liaison froide pour le dispositif DITEP de l'antenne de Domois situé à FENAY (21600)
Intitulé du lot: service de gestion de cantine pour la restauration du crrf " Le Bourbonnais " à bourbon lancy (71140)
Numéro du lot: 7
Brève description:
réalisation de prestations de gestion pour la restauration dans l'établissement du CRRF le Bourbonnais (fourniture et livraison des denrées et réalisation d'une assistance technique)
Intitulé du lot: service de gestion de cantine pour la restauration de l'eam/eanm de charnay les macon (71850)
Numéro du lot: 8
Brève description:
réalisation de prestations de gestion pour la restauration dans l'établissement de l'eam / eanm de Charnay les Macon (fourniture et livraison des denrées et réalisation d?une assistance technique)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 42416376400220
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organismes de droit privé à but non lucratif
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
marché d'un an reconductible tacitement deux fois pour une période d'un an chacune dans les mêmes conditions que la période initiale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Nancy
Adresse postale: rue du general fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Adresse Internet: http://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-nancy 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 242-758699 (2023-12-12)
Avis d'attribution de marché (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prestations de restauration pour les établissements de l'UGECAM Bourgogne Franche-Comté
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 6 - Prestation de restauration en liaison froide pour le DITEP 21 - ANTENNE DE DOMOIS à FENAY (21600)
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 4 Prestations de restauration en liaison chaude pour le Dispositif d'Accompagnement Médico-Social de l'Auxois (DAMSA) à l' IME de Villeneuve 21320 ESSEY
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 5 - Prestation de restauration en liaison froide pour l'IME RENE NAUROY 70000 NOIDANS LES VESOUL
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 - Service de gestion de cantine pour la restauration de l'EAM/EANM de Charnay les Macon 2 Rue 8 Mai 1945 71850 CHARNAY LES MACON
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 - Prestations de restauration pour l'EHPAD Belfontaine 3 Rue Georges Bourgoin CS 10021 21121 FONTAINE LES DIJON
Description du marché: Prestations de restauration pour l'EHPAD de Belfontaine.
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 Prestations de restauration pour le SSR la Beline SSR LA BELINE B.P. 107 39 110 SALINS LES BAINS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 Service de gestion de cantine pour la restauration du CRRF « Le Bourbonnais » 7 Rue de la Roche 71140 BOURBON LANCY
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 - Prestations de restauration pour l'IME Les Cent Tilleuls Avenue de la Solidarité 39570 MONTAIGU
Description du marché:
Ville: Montaigu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Code postal: 21000
Ville: Dijon
Code postal: 71850
Ville: Charnay-les-Mâcon
Code postal: 70000
Ville: Noidans-les-Vesoul
Code postal: 71140
Ville: Bourbon-Lancy
Code postal: 21320
Ville: Essey
Code postal: 39110
Ville: Salins les Bains
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-22 📅
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: API Restauration
Nom et adresse du contractant
Nom: API Restauration
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Mons en baroueil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence.sudbourgogne@api-restauration.com 📧
Téléphone: 0380720764 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GV Restauration Services SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: GV Restauration Services SAS
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Le plessis belleville
Courrier électronique: contact@gvrs.fr 📧
Téléphone: 0344541053 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ugecam bfc
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Georges Bourgoin
Code postal: 21121
Commune postale: Fontaine-les-Dijion
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-marches.ug-bfc@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0380468830 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 0383908500 📞
Source: OJS 2024/S 084-255122 (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prestations de restauration pour les établissements de l'UGECAM Bourgogne Franche-Comté
Numéro de référence:
23-UG04-AC-001
Brève description:
Réalisation de prestations de restauration pour les établissements de l'UGECAM Bourgogne Franche Comté (BFC).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: LOT 6 - Prestation de restauration en liaison froide pour le DITEP 21 - ANTENNE DE DOMOIS à FENAY (21600)
Description du marché:
Réalisation de prestations de restauration en liaison froide pour le dispositif DITEP de l'antenne de Domois situé à FENAY (21600).
Informations complémentaires:
Lot infructueux du fait de l'absence d'offre.
Application de l'article L2122-1 du Code de la commande publique.
Produits/services supplémentaires: Services de livraison de repas
📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: LOT 4 Prestations de restauration en liaison chaude pour le Dispositif d'Accompagnement Médico-Social de l'Auxois (DAMSA) à l' IME de Villeneuve 21320 ESSEY
Description du marché:
réalisation de la restauration de l'IME de Villeneuve en liaison chaude. Le prestataire devra préparer et acheminer en liaison chaude les repas de la journée alimentaire (déjeuners et diners) et aura également la charge de la préparation des repas festifs et pique-nique.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: LOT 5 - Prestation de restauration en liaison froide pour l'IME RENE NAUROY 70000 NOIDANS LES VESOUL
Description du marché:
Réalisation de prestation de livraison de repas en liaison froide pour l'établissement de Noidans les Vesoul.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Lot 8 - Service de gestion de cantine pour la restauration de l'EAM/EANM de Charnay les Macon 2 Rue 8 Mai 1945 71850 CHARNAY LES MACON
Description du marché:
Réalisation de prestations de gestion pour la restauration dans l'établissement de l'EAM / EANM de Charnay les Macon au 2 Rue du 8 Mai 1945, 71850 CHARNAY LES MACON (fourniture et livraison des denrées et réalisation d'une assistance technique).
Produits/services: Services de gestion de cantine
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: LOT 2 - Prestations de restauration pour l'EHPAD Belfontaine 3 Rue Georges Bourgoin CS 10021 21121 FONTAINE LES DIJON
Description du marché: Prestations de restauration pour l'EHPAD de Belfontaine.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: LOT 3 Prestations de restauration pour le SSR la Beline SSR LA BELINE B.P. 107 39 110 SALINS LES BAINS
Description du marché:
Réalisation de prestations de restauration (l'approvisionnement, l'assistance technique et à la gestion de la restauration) pour la SSR la Beline située au 2 rue des Tours Bénites, 39 110 Salins les Bains.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Lot 7 Service de gestion de cantine pour la restauration du CRRF « Le Bourbonnais » 7 Rue de la Roche 71140 BOURBON LANCY
Description du marché:
Séalisation de prestations de gestion pour la restauration dans l'établissement du CRRF le Bourbonnais (fourniture, livraison des denrées et réalisation d'une assistance technique).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: LOT 1 - Prestations de restauration pour l'IME Les Cent Tilleuls Avenue de la Solidarité 39570 MONTAIGU
Description du marché:
Réalisation d'une prestation de restauration pour l'établissement
IME les Cent Tilleuls.
Code postal: 39570
Ville: Montaigu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Code postal: 21000
Ville: Dijon
Code postal: 71850
Ville: Charnay-les-Mâcon
Code postal: 70000
Ville: Noidans-les-Vesoul
Code postal: 71140
Ville: Bourbon-Lancy
Code postal: 21320
Ville: Essey
Code postal: 39110
Ville: Salins les Bains
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Numéro de contrat:
Lot 7
Date de conclusion du contrat: 2024-03-22 📅
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
Offre API Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: API Restauration
Nom et adresse du contractant
Nom: API Restauration
Numéro d'enregistrement national:
46618101001123
Commune postale: Mons en baroueil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence.sudbourgogne@api-restauration.com 📧
Téléphone: 0380720764 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Identifiant de l’offre:
OFFRE GVRS lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GV Restauration Services SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: GV Restauration Services SAS
Numéro d'enregistrement national:
4027195950074
Commune postale: Le plessis belleville
Courrier électronique: contact@gvrs.fr 📧
Téléphone: 0344541053 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Identifiant de l’offre:
Offre API Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Identifiant de l’offre:
OFFRE GVRS lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant de l’offre:
OFFRE API Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
OFFRE API lot3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ugecam bfc
Numéro d'enregistrement national:
42416376400220
Adresse postale: 3 rue Georges Bourgoin
Code postal: 21121
Commune postale: Fontaine-les-Dijion
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-marches.ug-bfc@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0380468830 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Tribunal judiciaire de Nancy
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 0383908500 📞
Source: OJS 2024/S 084-255122 (2024-04-26)
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